Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 mars 1997

Délibération du conseil du 28 mars 1997
FichierDélibérationÉlu
1Espace Niortais - Construction de l'Hôtel Administratif Municipal et du GarageMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Budget Primitif de l'exercice 1997 comprenant le Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Exercice 1997 : Impôts directs locaux - Fixation des tauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Détermination du nombre des AdjointsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Indemnité de Conseil au Trésorier Principal MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Garantie d'emprunt à la SEMI - Affectation d'un emprunt garanti de 3 500 000 F auprès de la Banque Populaire Centre Atlantique à 2 opérations de surfaces commerciales : La Ménagère rue Victor Hugo et les bâtiments A et B place Saint jean à NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
9Facturation des prestations informatiques dues à la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
10Acquisition de terrains à NORON - Propriété de M. GAUTIER - pour le Technopole Niort - Venise VerteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
11Acquisition à titre gratuit de la Propriété 'Les Copropriétaires du 33 Quai Maurice Métayer' sise Quai Maurice Métayer (conformément à l'arrêté de permis de construire)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
12Acquisition à titre gratuit de la propriété MONNET sise 16 Route de Bellevue (conformément à l'arrêté de permis de construire)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
13Acquisition à titre gratuit de la propriété MOUNIER sise 51 Rue de la Mirandelle (conformément à l'arrêté de permis de construire)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
14Acquisition à titre gratuit de la propriété S.A. H.L.M. sise rue du Clou-BouchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
15Acquisition parcelle de terrain Rue du Bas-Surimeau pour bassin décantation Eaux Pluviales + poste relèvement Eaux UséesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Projet de déclassement d'un délaissé de terrain rue Blaise CendrarsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Projet de déclassement de terrain rue Paul LéautaudMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Acceptation du legs THEBAULTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Echange de terrains entre la Ville de Niort et le Stade Niortais MultisportsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Espace Niortais : Chantier de démolition - Demande de subvention à l'ADEMEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Location immeuble 20, 22 rue Chabaudy - remboursement du loyer du mois de décembre 1996Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Lycée de la Venise Verte - Assurance dommages ouvrage : convention entre la Ville de Niort et la Région Poitou-CharentesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Programme de réhabilitation de logements anciens dans l'Espace Niortais : bail emphytéotique avec le PACT des Deux-Sèvres (2ème partie)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Travaux de sécurité et aménagement intérieur. Avenant n° 1 aux marchés de travaux (Prolongation de délais)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Mise aux normes sécurité de divers bâtiments : programme 97 - 98 - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Adhésion de la Ville de Niort à l'Association pour la restauration de la Vallée du Lambon et de ses affluents (A.R.L.A.)Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
28Appel d'offres conteneursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
29Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du VivierMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
30Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnésMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
31Réduction de titres de recettes sur exercices antérieursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
32Participation pour raccordement à l'égoutMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
33Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des SportsMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
34Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la CultureMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
35Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et SolidaritéMadame Françoise GAILLARD, Désactivé,
36Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
37Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'ANIOSMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
38Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Stade Niortais Rugby - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
39Demande de subvention à la Fédération Française Handisport pour l'achat d'un élévateur 'handi-move'Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
40Convention entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Section Tir pour la mise à disposition du Stand de Tir de La MineraieMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
41Politique de la Ville - Convention avec l'Association Sportive des P.T.T.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
42Construction de stands couverts sur le circuit de Cholette - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
43Convention Ville de Niort / Mini Racing Niortais - Participation du Mini-Racing 79 à la réalisation de stands couverts sur le circuit de CholetteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
44Convention Ville de Niort / Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Occupation de locaux au Centre Municipal Du GuesclinMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
45Organisation de classe de découvertes 1997 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
46Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
47Subvention de fonctionnement à l'Association Service Logement Jeunes - Convention 1997Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
48Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Paul Bert : un logement de fonction - Groupe Scolaire des Brizeaux : un logement de fonctionMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
49Groupe scolaire Jean Mermoz primaire, mise aux normes cuisine et locaux - Choix du Maître d'oeuvreMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
50Groupe scolaire Les Brizeaux - Rénovation toiture - Choix du Maître d'OeuvreMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
51Lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 3 - Travaux de viabilisation - Appel d'offresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
52SCI Saint-Berthevin : rachat par anticipation du bâtiment sis 24 rue Blaise PascalMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
53ZAC Technopôle Niort Venise Verte - Acquisition par la Ville de Niort des terrains hors ZAC appartenant à la SEMATMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
54Foire-Exposition 1997 - Fixation des tarifs pour l'espace 'Espace Entreprise' (V.I.P.)Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
55Foire-Exposition 1997 - Fixation des tarifs des exposants primés au trophée de l'espace qualitéMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
56Modification du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
57Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort (Personnel mis à disposition)Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
58Convention Ville de Niort / Syndicat Mixte de Secours et d'Incendie du Niortais (personnel mis à disposition)Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
59Convention fixant les conditions de mise à disposition du personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté de CommunesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
60Convention Ville de Niort / Association des Maisons Pour Tous (Personnel mis à disposition)Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
61Convention Ville de Niort / Centre Communal d'Action Sociale (personnel mis à disposition)Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
62Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité ou admis à la retraiteMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
63Commercialisation des zones d'activités économiques communautaires - Avenant de résiliation a la convention de prestation de service en date du 18 juillet 1994Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
64Révision de la tarification et de la durée du stationnement payant Place de la BrècheMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
65Création de zones de stationnement payant - Avenant à conventionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
66Réouverture par autorail de la ligne Fontenay Le Comte - NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
67Informations sur l'exécution des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
68Dotation ville 1997 du Conseil Général - Demande de subventionsMadame Françoise GAILLARD, Désactivé,
69Aérodrome de Niort Souché - Participation 1997Monsieur Christian RIBBE, Ancien conseiller,
70Demande de la Ligue de Football concernant les aménagements à apporter au Stade René Gaillard en cas d'accession des Chamois en Première DivisionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
71Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,