Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 juillet 1998

Délibération du conseil du 16 juillet 1998
FichierDélibérationÉlu
1Parc municipal des sports et des expositions - Halle de la Sèvre - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Déplacement d'une délégation à Atakpamé - délibération complémentaire à celle du 15 Décembre 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Moyens de fonctionnement pour : - les permanences - les astreintes des élus et des services - Le MaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Journée En ville, sans ma voiture ? - 22 septembre 1998 - convention cadre de partenariatMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
5Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,