Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 mars 2000

Délibération du conseil du 03 mars 2000
FichierDélibérationÉlu
1Effaçage des tags et graffitis pour les particuliers et associationsMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
2Création d'un tarif pour l'effacement de TAGSMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 Janvier 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Budget Primitif 2000 - Débat d'orientations budgétairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Ouverture de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Exercice 2000 : Vente d'actions Dexia BelgiumMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Garantie d'emprunt à la SEMIE - Aménagement d'un prêt PLI d'un montant de 3.181.049,36 FF auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - construction de 24 logements résidence La Boule d'Or 12 et 14 rue Tartifume à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Budget Principal : Remboursement anticipé d'un emprunt Credit Foncier de FranceMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Apurement des biens renouvelables de 1994 et 1995Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Annulation et/ou réductions titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles. Budgets principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Mise à disposition gratuite de certaines salles municipales aux associationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) - Groupe Manifeste 79Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Technopôle Niort Venise Verte / franchissements : avenants aux marchés de travauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Communauté d'Agglomération de Niort - Modification des statutsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Désignation de délégués dans les organismes extérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Convention de fonctionnement entre les partenaires du Restaurant Inter-Administratif et l'Association du Restaurant Inter-Administratif de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Niort 2000 - chemin communal de l'an 2000 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la signalétique et communication du projet - lancement de l'appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
20Avenant n° 1 à la convention avec l'APAS pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyageMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
21Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BERTRANDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Chemin Communal de l'An 2000 - Demande d'ouverture d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publiqueMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Acquisition Immeuble Consorts VEILLON - 24 Avenue de LimogesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Coulée Verte - acquisition d'un terrain en bord de Sèvre - Propriété DRUCY - 38 rue de RibrayMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Cession gratuite de terrain - Propriété de Monsieur FLEURY Christophe sis Passage rue NoireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Cession gratuite de terrain - propriété de M. et Mme PAIN Claude sis Passage rue NoireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Cession gratuite de terrain - propriété des Consorts ETIEN sis Passage rue NoireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Cession gratuite de terrain en bordure de la rue du Petit Chemin - Propriété CHOPINMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Cession gratuite de terrain en bordure de la rue du Petit Chemin - Propriété HUTTERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Cession de terrain à l'Etat (Ministère de l'Education) à NORON pour la construction du bloc central et du 3ème département de l'I.U.T. (section KX n° 4p, 5p et 6)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Rétrocession d'un immeuble sis 58 rue Gambetta à Monsieur GUILBOTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Rétrocession d'une bande de terrain sise rue Jacques Cartier à Monsieur GENDRONNEAUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Lotissement communal de la Broche - Fixation du prix des parcellesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Lotissements 'Paul Emile Victor' et 'La Broche' - conventions avec GAZ DE FRANCEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Cession du terrain du lotissement communal sis rue de la Broche du Budget Principal au Budget Annexe LotissementMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Appel d'offres pour les travaux de voirie place Martin Bastard et rue Emile Bèche - Report des travaux déclaration sans suiteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Immeuble de l'ancien Musée d'Histoire Naturelle (Pavillon Grappelli) : avenants aux marchés de travaux - Appel d'offres pour un lot supplémentaire : PlafondMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - avenant de transfert lot n° 13 métallerie serrurerieMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion : avenants aux marchés de travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Création d'une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysagerMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Mise en place conteneurs enterrés pour la collecte des déchets, consultation pour la maîtrise d'oeuvre.Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
42Appel d'offres fourniture de sacs biodégradables pour le tri sélectif des déchets fermentesciblesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
43Appel d'offres matériel de compostageMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
44Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, Environnement et Tourisme (OMAAET)Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
45Convention Ville de Niort / Canoë Kayak Niortais pour sa participation aux activités de l'A.N.I.O.S.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
46Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au Basket-Club Niortais - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
47Utilisation de la Salle de Sports du Collège Jean Zay.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
48Organisation de classes de découvertes 2000 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
49Promesse de vente avec la société I.C.A. (Indice Consultants Atlantique) pour un local à usage de bureaux, Résidence de l'Angélique IMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
50Musée municipal d'Agesci : acceptation du don GIRESMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
51Musée municipal d'Agesci : achat des vitrines exposition Gires/Musée de Périgueux - ConventionMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
52Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
53Musée Municipal d'Agesci : exposition 'Patrimoine Art Sacré en Deux-Sèvres'Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
54Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
55Création d'un emploi occasionnel à la Direction Information Communication et Relations ExtérieuresMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
56Direction des Systèmes d'Information et de Communication - Recrutement d'un agent contractuelMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
57Rémunération des emplois de journalistes et chargés de communication à la Direction Information Communication Relations Extérieures - Modification de la délibération du 22 Novembre 1999Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
58Attribution à certains membres de la Direction Générale d'un logement de fonction pour utilité de service - Précisions formelles et rédactionnellesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
59Vente véhicules désaffectésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
60Aménagement du carrefour Saint-Hubert - Convention Etat / Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
61Gymnase du Grand Feu Viabilisation et construction de parking - Lancement d'un Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
62Convention entre le Centre Hospitalier et la Ville de Niort pour l'aménagement et l'entretien du rond-point Avenue Charles De GaulleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
63Recensement agricole 2000 Création de la commission communaleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
64Appel d'Offres : revêtement de chaussées 'Enrobés Coulés A Froid' - Programme 2000Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
65Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,