Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 mai 2000

Délibération du conseil du 29 mai 2000
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Indemnité de conseil au Trésorier Principal MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision Modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieuses - Budgets principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Remboursement des frais de déplacement occasionnés par un collaborateur du MaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Prise en charge des frais de séjour de la délégation Guyannaise à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Comité des oeuvres sociales - Subvention exceptionnelleMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Ouverture de crédit de trésorerie de 6.000.000 Euros auprès de la Société GénéraleMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Amortissement des biens reçus à titre gracieux de la Communauté de Communes de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Reprise à titre gratuit des biens acquis par la Communauté de Communes de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Retour des biens mis à disposition de la Communauté de Communes de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Avance de trésorerie accordée à la mission d'insertion par l'économique.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Evolution statutaire du SIEDSMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Désignation des délégués de la ville de Niort au Comité Syndical du SIEDSMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Comité des oeuvres sociales - Convention d'objectifs entre le COS et la Ville de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Abrogation de la délibération désignant des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du COSMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
20Acquisition RITA avenue de Sevreau à NIORT (Section Y n° 1346 et 1347)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Acquisition d'un local commercial dans une copropriété OPAC sise Place Jacques de LiniersMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sévre - Propriété Monsieur et Madame PELAUD Jacky - lieudit La GioleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Mme SARRAUD née MORIN - lieudit Prairie de GaluchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété SARRAUD André lieudit Prairie de GaluchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Modification du bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et le PACT des Deux-Sèvres relatif au passage sis 46 rue Saint Jean : correction d'une erreur d'écriture contenue dans la délibération du 22 Décembre 1998Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Aménagement du carrefour Saint-Hubert par l'ETAT (DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT) : cession d'immeubles Ville - Etat/Etat - VilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Convention de servitude avec la Régie du S.I.E.D.S. pour le passage d'une ligne souterraine à Chey (section YY n° 15) propriété VILLE DE NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Convention de servitude avec la Régie du S.I.E.D.S. pour l'installation d'un poste de distribution électrique à la base de loisirs de Thorigny (propriété Ville de Niort)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Convention de servitude pour l'installation d'une protection cathodique au réseau Gaz de FranceMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Groupe scolaire Jean Jaurès - Restructuration et mise aux normes bâtiment 'Elémentaire'. Consultation maitrise d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31M.C.P.T. Sainte Pezenne - Agrandissement salle polyvalente. Consultation maitrise d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Consultation pour la maîtrise d'oeuvre de la station de pompage pour groupes diesels de secours, rue du VivierMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
33Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du VivierMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
34Opération de protection des ressources en eau 'entre Lambon et Guirande' - convention entre la Ville de Niort et la chambre d'Agriculture des Deux-SèvresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
35Cotisation de la Ville de Niort à l'association pour la restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA) au titre de l'année 2000Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
36Plan Régional pour la Qualité de l'Air (PRQA). Avis du Conseil Municipal de la Ville de NiortMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
37Plantation d'arbres place du donjon, parking du moulin du milieu, place chanzy - avenant au marché d'appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
38Convention de reprise des ferrailles en déchetteriesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
39Action de promotion et de communication -''jeux intervilles de Guy Lux''- convention entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
40Aménagement d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente au groupe scolaire Jean Jaurès élémentaire - Avenant de transfert au marché de travaux lot n 4 - Menuiseries extérieures aluminiumMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
41Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Jacques Prévert après avis du PréfetMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
42Subvention aux classes lecture en ZEPMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
43Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Convention complémentaireMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
44Compromis de vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement La Boette 2 pour l'implantation de la société de vente des meubles TricoireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
45Convention Ville de Niort/Club de la Réussite - Organisation du Rallye des EntreprisesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
46Modification du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
47Mise à disposition de personnel de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant à la conventionMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
48Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Affaires FoncièresMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
49Direction du Secrétariat Général - emploi occasionnel - prolongationMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
50Cheminement An 2000 - Coulée Verte - Emploi de Chargés de Mission pour une durée déterminée (deux emplois créés par délibération du 29 mars 1999) - ProlongationMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
51Centre d'Animation Municipale Jeunesse Information (CAMJI) - création d'un emploi de Responsable Technique de la Salle de DiffusionMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
52Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication - Recrutement d'un agent contractuelMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
53Création d'emplois occasionnels au service des espaces vertsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
54Subvention pour jumelages, Coopération et Relations InternationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
55Implantation et exploitation d'une Microsignalétique urbaine - Lancement d'un Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,