Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 mai 2003

Délibération du conseil du 19 mai 2003
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 février 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Voeu relatif au Contournement Nord adressé à l'EtatMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Voeu concernant l'ouverture permanente de l'antenne du commissariat du Clou BouchetMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Avis sur la demande présentée par France Télécom en vue de réduire le parc des cabines téléphoniques implantées sur le territoire communal.Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
7Assurances : Lancement d'un appel d'offresMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
8Aménagement du Boulevard de l'Atlantique Lot N°1 Voirie marché 2002/11 Avenant N°1 d'augmentation de la masse des travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
9Aménagement de la Place de la Brèche. Marché de définition souscrit avec le groupement SELARL Beaudouin. Approbation de l'avenant n°1.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
10Appel d'Offres pour la fourniture de fioul domestique pour la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11Ilot Saint Vaize - Marché négocié lot n°7 'portes parking' - défaillance du titulaire du marché - Autorisation à la SAHLM de lancer un nouveau marché négocié.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Elargissement de l'impasse des Sablons et création de places de stationnement - Démolition d'une maison propriété de la Ville - Autorisation au Maire de solliciter les autorisations nécessaires.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Marché à commandes pour prestations de services topographiquesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Opération de Renouvellement Urbain : Cofinancement de l'étude de faisabilité pour la friche Erna Boinot - Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Projet de classement dans le Domaine Public - rue Louis PergaudMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Acquisition d'une parcelle de terrain Place des ormeaux pour assurer un meilleur écoulement de l'eau de la Sèvre - section BN n° 669 - propriété RIMBAULT J-JMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Acquisition d'un pan coupé sur la propriété de M. NERISSON angle des rues Antes/Bel-Air - section KD n°134Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Acquisition FOUQUET - secteur des NardouzansMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Acquisition MORIN-COUHE - Secteur des NardouzansMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Acquisition BRENET - secteur des NardouzansMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Acquisition de la parcelle KA n° 177 rue Louis Pergaud pour incorporation dans le Domaine Public routier de la commune - régularisationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété MOIMEAUMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété MOLLIER et GIRANDMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété DELRIEUMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Rue Madame de Caylus : réorganisation du stationnement - acquisition d'une partie de parcelle aux Consorts LEROY pour création de 6 places de parking public.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - Secteur La Cotelette - rue de choletteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Participation pour création de voies nouvelles et réseaux secteur La Girouette - rue de CholetteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Mise en place du poste 'La Cotelette'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Convention de mise à disposition des locaux occupés par la Médecine du Travail au profit de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30décision modificative N° 1Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
31prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration de 4 logements individuels sis à Niort : 6 rue Dupin, 119 avenue de La Rochelle et 54 avenue de la Venise VerteMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32modification apportée à la délibération D20030047 du 17 janvier 2003 relative à la garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres pour l'amélioration de 82 logements Palulos Goise IIMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
33Convention de prestations de services entre la ville de Niort et le CCAS pour assurer le remboursement du salaire du Responsable de la Cuisine Edmond ProustMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Annulations et ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
36Recrutement d'un agent contractuel à la direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Recrutement d'un agent contractuel à la Direction du Patrimoine Bâti et MoyensMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38Recrutement d'un agent contractuel au service communicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41Conventions entre la Ville de Niort et les associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
42PROTOCOLE D'AIDE AU SPORT AMATEUR DE NIVEAU NATIONALMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
43Subventions Vie Associative pour le jumelage et la coopérationMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
44SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES DES SYNDICATSMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
45Subvention de fonctionnement sur proposition de l'OMAAETMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
46Subventions aux associations sur proposition de l'OMAPDSMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
47Utilisation des Gymnases St André / Notre-Dame et Jean Zay par les associations sportives de la Ville de NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
48Travaux de voirie au droit des opérations d'aménagement - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SEMIEMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
49Aménagement de l'Avenue de Paris Lancement d'un appel d'offres pour la mise en façades des réseaux Aériens E.D.F. sur le tronçon carrefour Strasbourg / Souché - Pont SNCFMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
50Aménagement de l'avenue de Paris Lancement d'un appel d'offres pour mise en place d'une infrastructure pour l'installation future d'un réseau de télécommunication haut débitMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
51Aménagement d'un giratoire au carrefour route d'Aiffres - rue des Sources - rue du Fief Joly Lancement d'un appel d'offresMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
52Construction d'un mur de soutènement au N° 38 bis rue des BrizeauxMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
53CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA MAIFMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
54Application du Quotient Familial par année civileMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
55Equipement des restaurants scolaires Fournitures et travaux Appel d'OffresMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
56Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
57Question écrite de Monsieur Marc THEBAULTMonsieur Alain BAUDIN, Maire,