Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 08 décembre 2006

Délibération du conseil du 08 décembre 2006
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2006Monsieur Alain BAUDIN Maire
2Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
3Budget primitif 2007 : débat d'orientations budgétaires et actions engagées en Zones Urbaines Sensibles - Présentation du rapportMonsieur Alain BAUDIN Maire
4Travaux Place du Roulage - Création d'une Commission de règlement amiableMonsieur Alain BAUDIN Maire
5Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
6Place de la Brèche - Décision de principe de la délégation de service public du parkingMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
7Réalisation de travaux d'aménagement de voiries et réseaux Impasse de l'Hometrou à Niort - approbation des marchés de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
8Patinoire municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Lot n° 7 - Procédure négociée - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
9Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (TOGO) - Reversement de la subvention de la Région Poitou-CharentesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
10Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'Atakpamé (TOGO) - Reversement de la subvention du SGAR - année 2006Madame Françoise BILLY Première Adjointe
11Pôle sports - Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité PubliqueMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
12Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de NiortMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire
13Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort concernant l'utilisation par la Communauté d'Agglomération de Niort d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de NiortMonsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire