Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 octobre 2008

Délibération du conseil du 13 octobre 2008
FichierDélibérationÉlu
1Question Orale de monsieur Marc THEBAULTMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Constitution de Commissions MunicipalesMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des représentants d'associations localesMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Statut de l'élu local : droit à la formation - Définition des orientations et fixation de l'enveloppeMadame Geneviève GAILLARD Maire
6créances irrecouvrables - admission en non valeur - Budget Principal - Parc de Noron - Foire ExpoMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Garantie d'emprunt accordée à l'UDAF des Deux-Sèvres auprès du Crédit Mutuel pour les travaux sur des locaux situés à NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
8Foyer d'accueil d'urgence 105 Avenue de Saint-Jean d'Angély - Travaux d'aménagement : demande de subventionsMadame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire
9Subvention à l'association de Promotion des Jardins d'Insertion, Fleurs et Associations en Deux-Sèvres (PROJIFAS)Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
10Subvention de soutien aux actions de jumelage de Villes : lycée de la Venise Verte et Association Cultural Amigos de NiortMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
11Convention ANRU - Validation de l'avenant simplifié n°1Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
12Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Etude urbaine de définition sur le quartier Tour Chabot Gavacherie - Demande de cofinancementMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
13PROJET DE RENOVATION URBAINE ET SOCIALE : Contrat d'aide financière à l'investissement entre la CAF et la Ville de Niort pour l'espace famille «JARDIN DE LA COLLINE» sur l'îlot Le Verrier au Clou Bouchet.Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
14Parc des Expositions - Tarif applicable aux administrations et collectivités territorialesMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
15Stationnement payant sur parcs de surface et ouvrages - Marché de gestion - Avenant n° 1Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
16Avenant n° 1 au marché de gestion du stationnement payant sur voirieMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
17Convention pour le stockage et la surveillance du stock communal de comprimés d'iodeMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
18Avis sur le projet de plan particulier d'intervention (PPI) SIGAP OuestMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
19Aide exceptionnelle à l'association Cirque en scèneMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
20Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par le Roller Hockey Niortais - AvenantMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
21Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
22Acquisition de Licences Microsoft à L'UGAPMonsieur Gérard ZABATTA Conseiller Municipal
23Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
24Création d'un emploi occasionnel au service Patrimoine Foncier pour le développement de l'aérodrome de Niort-SouchéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
25Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de MédiationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
26Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'EnseignementMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
27OPAH-RU - Mission de suivi animation : Demande de subvention auprès de l'ANAHMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
28Centre technique Voirie : construction d'un local de stockage - Approbation de l'Avant Projet DétailléMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
29Friche BOINOT 1 rue de la Chamoiserie - Aménagement du site : permis de démolirMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
30Participation pour voirie et reseaux - rue du Dixième et rue Paul LéautaudMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
31Participation pour voirie et réseaux - Chemin du MoussaisMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
32Participation pour voirie et réseaux - rue Saint SymphorienMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
33Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'aménagement de voirie et réseaux rue du Fief Joly - lot n° 1 rue du Fief Joly - avenant n° 2 mission PRO partielle supplémentaireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
34Acquisition Consorts LIAGRE - rue des Herbillaux (parcelle IA n° 18)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
35Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HP N° 113 à Monsieur et Madame DORET Jean-Michel - Délibération rectificativeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
36Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défenseMadame Geneviève RIZZI Conseillère Municipale
37Avenant n° 1 au cahier des charges de concession de distribution d'énergie électrique - ErDFMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal