Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 novembre 2009

Délibération du conseil du 16 novembre 2009
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
3Motion en soutien à SALAH HAMOURIMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Voeu - Ultimatum climatiqueMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Voeu relatif au travail le dimanche?
6Financement PROXIMA 2008-2013 signature d'un contrat cadre avec le Conseil Général des Deux-Sèvres dit 'Contrat des Solidarités Territoriales'Madame Geneviève GAILLARD Maire
7Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
8Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
9SEM DES HALLES - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - Année 2008Madame Geneviève GAILLARD Maire
10SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - Année 2008Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
11ErDF - Contrôle de service public délégué - rapport d'activité 2008 de distribution d'électricitéMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
12GrDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2008 de distribution de gaz naturelMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
13Avis du Conseil municipal sur la dissolution de l'Office de tourisme de Niort et affectation de l'actifMadame Geneviève GAILLARD Maire
14Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 30 logements Boulevard de l'Atlantique à NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
15Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de 4 immeubles dans le quartier du Clou Bouchet à NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
16Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 11 logements allée Boticelli à Niort, Opération de Renouvellement Urbain VEFA 11 'La Glaie'Madame Geneviève GAILLARD Maire
17Garantie d'Emprunt à la SA HLM des Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en Vefa de 16 logements à 'La Mélusine', route d'Aiffres, à NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
18Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 24 logements 'PLUS-CD' 'Vallée GUYOT - Aérodrome' à NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
19Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux d'amélioration du foyer personnes agées 'La Coudraie' à NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
20Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour des travaux de rénovation maintenance 2008 divers sites sur NiortMadame Geneviève GAILLARD Maire
21Garantie d'emprunt accordée à la MIPE auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-CharentesMadame Geneviève GAILLARD Maire
22Foirexpo 2010 - TarifsMadame Geneviève GAILLARD Maire
23Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
24Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la populationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
25Création d'un emploi occasionnel d'assistant placé auprès du technicien chargé du système d'information des services techniquesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
26Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
27Recrutement d'un chargé de mission biodiversité contractuel à la Délégation générale au développement durable et à l'évaluation des politiques publiquesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
28Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2010Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
29Modalités d'organisation des astreintes de décision de la ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
30Complément de subvention au programme de développement pluriannuel des Villes d'ATAKPAME (TOGO) et COVE (BENIN) - reversement du soutien complémentaire du SGARMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
31FOIREXPO 2010 - Règlement spécialMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
32Avis sur la carte scolaire après rentrée- Année 2009/2010Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
33Subvention à l'école George Sand dans le cadre du programme européen COMENIUSMadame Gaëlle MANGIN Conseillère Municipale
34Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays NiortaisMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
35Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'handicapMadame Nicole IZORE Conseillère Municipale
36Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
37Convention financière entre la Ville de Niort et la CAN pour les activités nautiques sur Niort PlageMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
38Convention tripartite pour l'organisation de l'activité Poney - Maître d'écoleMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
39Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives Niortaises Roller Club Niortais et Roller Hockey NiortaisMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
40Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par le Roller Hockey Niortais - Convention FinancièreMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
41Subventions aux associations pour des projets concernant l'animal dans la villeMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
42Zones de rencontre : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Contrat de projets 2007-2013Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
43Place de la Brèche - Réalisation du parking souterrain et des espaces publics - Composition du jury pour la désignation de la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
44Place du DONJON - Traité de concession pour la réalisation et l'exploitation du parking souterrain - Avenant n°1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
45Réalisation et exploitation d'un parc de stationnement sur la Place de la BRECHE - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service publicMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
46Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Décision de non instauration en 2009 et 2010Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
47Compensation pour les concessions de stationnement pour : Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean, Espace NiortaisMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
48PRUS - Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres, pour l année 2010Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
49OPAH-RU - Mission de réalisation d'un levé de façades du centre-ville : demande de subvention au titre du FisacMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
50ORU - acquisition d'une parcelle de terrain - demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaireMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
51Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WESTMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
52Projet de déclassement du domaine public d'une partie de l'Allée Vasco de Gama en vue de sa cession à la SEMIEMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
53Déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Noire en vue de sa cession à la SCI VaumorinMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
54Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' - cession du terrain d'assiette des lotissements du Budget Principal au Budget Annexe - lotissements d'habitations et lotissement d'activitésMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
55Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' - financement de la participation pour voirie et réseaux (PVR)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
56Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis - 'Les Champs de l'Ormeau' - fixation des prix de cession des parcelles et annulation des délibérations n°20090416 et 20090417 du 28 septembre 2009Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
57Convention entre la CAN et la Ville de Niort pour l'entretien de canalisations sur les parcelles CY 338 et HE 89Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
58Mise à disposition de locaux partagés entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération destinés à l'Ecole d'Arts Plastiques au sein de l'immeuble dénommé bâtiment C du Centre Du GuesclinMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
59Aménagement de voirie et réseaux - voie de liaison rue de l'aérodrome/rue de la Moie - marché 08 251 A 002 - ordre de poursuivreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
60Cession d'une parcelle de terrain IR n° 36 à R.T.E.Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
61Patronage Laïque - Travaux d'amélioration et de restructuration des locaux : avenants n° 1 aux marchés de travaux pour les lots : 1, 2, 3, 5, 7 et 8Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
62Fort Foucault - Aménagement - Permis de démolirMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
63Aide aux Associations - Aide au démarrage pour les jardins Solidaires du Quai de Belle IleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire