Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 mars 2010

Délibération du conseil du 29 mars 2010
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2009Madame Geneviève GAILLARD Maire
2Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Installation d'un Conseiller municipalMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er avril 2010Madame Geneviève GAILLARD Maire
5Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
6Désignation des représentants de la ville - Conseils de quartiers - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
7Désignation dans les organismes extérieurs - Lycées et écoles - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
8Commissions municipales - Désignation des membres - modificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
9Commission d'Appel d'Offres (CAO) - DésignationMadame Geneviève GAILLARD Maire
10Approbation des comptes administratifs 2009 - Budget principal, budgets annexesMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
11Approbation du compte de gestion 2009 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
12Affectation de résultats 2009 : Budget Principal, Budgets Annexes et Budget de la régie à autonomie financièreMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
13Budget Primitif de l'exercice 2010 comprenant le budget principal et les budgets annexesMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
14Exercice 2010 : impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
15Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budgets Annexes Parc de noron, Foire Exposition et Pompes FunèbresMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
16Sortie des biens de faible valeur de 2008 amortis en 2009Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
17Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
18Créations d'emplois occasionnels au service des espaces vertsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
19Création d'un emploi occasionnel de chef de projet médias et hors médiasMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
20Réglement d'indemnisations des stagiairesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
21Convention de mise à disposition de personnels de la ville de Niort auprès du CCASMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
22Convention de mise à disposition de personnel informatique de la ville de Niort auprès du CCASMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
23Protocole ARTT - Complément relatif à la Patinoire municipaleMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
24Mise en place d'une astreinte à l'aérodromeMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
25Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent municipal - Signature d'une conventionMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
26Subvention pour jumelage - Lycée Jean MacéMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
27Subvention à l'Association Ensemble Socioculturel Niortais 'Animations périscolaires'Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
28Parc des Expositions - Demande de mise a disposition gracieuse du Pavillon des Colloques au profit de la Caisse Régionale de RetraiteMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
29Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Pavillon des Colloques au profit de l'association 'Les Petits Canailloux des Brizeaux'Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
30Parc des Expositions - Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Centre Socio-Culturel de SoucheMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
31Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
32Subventions à des associations sportivesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
33Versement de la subvention du Conseil Régional du Poitou-Charentes relative à l'utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2008-2009 - Rectification de la délibération D20090314 du 6 juillet 2009Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire
34Modification du règlement intérieur des centres de loisirsMonsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
35Aménagement d'une aire de retournement au terminus de la ligne n° 5 à l'arrêt 'ITEP la Roussille' - Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
36Changement de situation sociale SA Boisliveau - Avenants de transfert des marchés en cours d'exécution - Autorisation de signatureMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
37Place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FISAC : troisième tranche de l'opération urbaine - Annule et remplace la délibération D-20100105 du 8 mars 2010Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
38PRUS - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - Opérations A15, A16, A17, A34 et E6Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
39PRUS - Avenant n° 1 au marché de l'OPC Urbain - Marché n° 08021A001Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire
40Impasse Angélina Faity : acquisition de l'emprise correspondant à l'Emplacement Réservé (ER) pour l'élargissement de la voie (ZV n° 375).Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
41Convention de désenclavement d'une parcelle CR n° 123 - rue de Souché - participation financièreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
42Participation pour création de voies et réseaux - impasse Angélina Faity et annulation de la délibération D 20090335Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
43Participation pour création de voie et réseaux - rue de la Croix des PélerinsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
44Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire : Echange de parcelles de terrain entre la Ville et M. BONNEAUMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
45Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire : échange de parcelles de terrains entre la Ville et la SARL BONNEAU-FICHET et cession de terrains par la ville à la SARL BONNEAU-FICHETMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
46Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire - cession de terrains par la Ville à l'EURL Planet ImmobilierMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
47Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue du Clou-BouchetMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
48Hôtel de Ville - Remise aux normes accessibilité et sécurité - Prolongation des délais d'exécution - Avenants n° 1 pour les lots 3, 4, 6, 7, 8 et 9 - Avenants n° 2 pour les lots 1 et 2Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
49Convention constitutive d'un groupement de commande Ville/CAN/Association de gestion de la scène nationale de Niort pour la passation d'un marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques du Centre d'Action Culturelle, du Centre Municipal de Rencontre et de Communication et de la patinoire municipaleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
50Politique d'insertion - Convention entre la ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.)Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
51Chantiers d'Insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
52Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du quai de Belle-ÎleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire