Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 février 2012

Délibération du conseil du 20 février 2012
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Extension du cimetière de SouchéMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
3Création d'une chambre funéraire - Avis du Conseil municipalMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
4Avenant n°1 à la convention d'occuptation du domaine public avec l'entreprise HELLUCHAMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
5Place de la Brèche - Pôle d'échanges et ouvrages secondaires (DCE 4) - Signature des marchésMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
6Aménagement d'un couloir de bus avenue de Nantes - demande de subvention auprès du Conseil GénéralMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
7Acquisition de mobiliers unifiés pour le centre villeMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
8Requalification du coeur de quartier de Saint-Liguaire - Convention avec GEREDIS pour enfouissement des réseaux aériens - annule et remplace la délibération n°D20110407 du 19 septembre 2011Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
9Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort pour l'aménagement de la rue des Ors - Avenant N°1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
10Approbation du nouveau règlement de voirie de la Ville de Niort, intégrant les éléments nécessaires au bon fonctionnement de la Charte de Qualité UrbaineMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
11Travaux d'aménagement des espaces extérieurs quartier du Clou Bouchet opération A12 : Aménagement paysager des places et parvis - aménagement de la place Raoul Auzanneau - Dépôt du dossier de demande de permis de construireMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
12Commission de Règlement Amiable - Travaux rue Brisson- demande d'indemnisation de vide dressingMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
13Commission de Règlement Amiable - travaux rue Victor Hugo - Demande d'indemnisation du Fournil VendéenMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
14Education à l'environnement - Convention de partenariat pour la mise en 'uvre des animations 2012Madame Geneviève GAILLARD Maire
15Travaux de rénovation des clapets des Vieux Ponts - Lancement de l'enquête publiqueMadame Geneviève GAILLARD Maire
16Aérodrome : avenant n° 1 aux consignes d'exploitationMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
17PACT des Deux-Sèvres - Opération logements sociaux - 42 rue du DixièmeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
18Centre Du Guesclin Bâtiment B - Avenant n° 1 à la convention de facturation des charges et frais de fonctionnement entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort en date des 5 et 18 février 2009Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
19Ancien kiosque TAN - Demande de permis de démolirMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
20Legs Georges GUERIN - Autorisation de vendre les valeurs mobilièresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
21Villa Ernest Pérochon - Réhabilitation - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-Sèvres dans le cadre du contrat Proxima 3 communesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
22Ancienne usine Erna Boinot - réhabilitation d'un bâtiment abritant les associations 'Théâtre de la Chaloupe' et 'Cirqu'en scène' - Demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux-Sèvres dans le cadre du contrat Proxima 3 communes et auprès du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'ImmigrationMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
23Ensemble immobilier du Haut de Brèche - Cession à la société Central Park SARLMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
24Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Exploitation - Délégation de service public (DSP) - Décision de principeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
25Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise de terrain intégrée au sein du groupe scolaire Ernest PérochonMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
26Participation pour création de voies et réseaux - rue GambettaMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
27Cession d'un terrain rue de RibrayMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
28Cession de parcelles 'Le Dixième' à STEPHANE BERNARD IMMOBILIERMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
29Principe de cession à un investisseur privé de parcelles de terrains pour construction de logements dans le cadre du PRUS (accession sociale à la propriété)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
30Versement d'une indemnité au locataire du terrain cadastré ZV n° 408Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
31Coulée Verte - classement de diverses parcelles dans le Domaine PublicMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
32Acquisition du complexe sportif de l'ASPTT sis à Saint-Liguaire (LB n° 1)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
33Protection de la Source du Vivier : acquisition de la parcelle CE n° 58Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
34Echange de parcelles au lieudit 'Gros Guérin' pour du logement socialMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
35Echange de parcelles avec Madame BATIOTMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
36Classement de diverses parcelles dans le Domaine public - Article 318-3 du Code de l'UrbanismeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
37Classement de chemins ruraux dans le Domaine PublicMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
38Déclassement d'une partie du Domaine public rue Laurent Bonnevay en vue de sa cession pour la construction de logements dans le cadre du PRUSMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
39Révision du Plan Local d'Urbanisme - attribution du marché de prestations intellectuellesMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
40OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
41MSA Prestation de Service Accueil de Loisirs Convention d'objectifs et de financement 2012-2014Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire
42Centres de Loisirs - Modification du règlementMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
43Restauration scolaire - Extention aux accueils périscolaires - Modification du règlement intérieurMadame Delphine PAGE Adjointe au Maire
44Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'agglomération de Niort dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion SocialeMadame Geneviève GAILLARD Maire
45Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gracieuse du Pavillon des Colloques au profit de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie du Centre-OuestMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
46Adhésion et versement de cotisation à la ligue de l'enseignement des Deux-SèvresMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
47Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
48Convention entre la Ville de Niort et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres - QuébecMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
49Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
50Avenant n°15 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du RocMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
51Avenant n°3 à la convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
52Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de formationMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
53Reconduction des Coupons SportMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
54Subvention à Equi'SèvreS - Club Hippique Niortais - Convention pluriannuelle d'objectifsMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
55ZAC Pole Sport - Garantie d'emprunt de 1 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres AménagementMadame Geneviève GAILLARD Maire
56Evolution des modalités de stationnement - Création de nouveaux tarifsMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
57Modification des tarifs des droits d'occupation du domaine public des Halles pour l'année 2012Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
58Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
59Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de LoisirsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
60Créations d'emplois occasionnels à la PatinoireMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
61Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'étéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
62Créations d'emplois occasionnels au service des écolesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
63Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à temps complet à la Direction des espaces publicsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
64Mise à disposition de la secrétaire médicale auprès de la communauté d'agglomération de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
65Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Approbation d'accord cadreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
66Subvention pour jumelage - Lycée Polyvalent Jean MacéMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
67Subvention pour jumelage - Collége Pierre et Marie CurieMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire