Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 novembre 2013

Délibération du conseil du 15 novembre 2013
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
2Action de solidarité à destination de la population des Philippines victime du super typhon Haiyan Attribution d'une subvention de 5 000 eurosMadame Geneviève GAILLARD
3Désignation des délégués communautaires de l'organe délibérant de l'EPCI issu de la fusion de la CAN et de la CCPC et de l'extension à la commune de Germond-RouvreMadame Geneviève GAILLARD
4Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 décembre 2012Madame Geneviève GAILLARD
5Biodiversité – Stratégie niortaise pour la Biodiversité et Plan d'actions Biodiversité 2013-2017Madame Geneviève GAILLARD
6Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Jacques TAPIN
7Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 04 novembre 2013Madame Geneviève GAILLARD
8Organismes extérieurs - Association L'Escale - ModificationMadame Geneviève GAILLARD
9Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
10Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2014Monsieur Jean-Louis SIMON
11Créations d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMonsieur Jean-Louis SIMON
12Création d'emplois temporaires à la patinoireMonsieur Jean-Louis SIMON
13Personnel non titulaire - Recrutement d'un chargé de mission insertion contractuel à la Direction du Projet de Rénovation Urbaine et SocialeMonsieur Jean-Louis SIMON
14Convention de prestation de services entre la Ville de Niort et le Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoireMonsieur Jean-Louis SIMON
15Convention de mise à disposition de personnels auprès du Comité d'Actions Sociales et CulturellesMonsieur Jean-Louis SIMON
16Finances - Budget 2013 - Décision modificative n°2Madame Pilar BAUDIN
17Budget 'Energies Renouvelables' - Contribution financière au budget principal - Charges de personnel - Annule et remplace la délibération n°D-2013-143Madame Pilar BAUDIN
18Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la démolition-construction de logements, quartier des Sablières à Niort (tranche n°1)Madame Pilar BAUDIN
19Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 2 immeubles situés rues Plantagenet et Aliénor d'Aquitaine à NiortMadame Pilar BAUDIN
20Groupement de commandes - Fournitures de carburant en vrac - Attribution du marché subséquent n°2 période du 1er janvier au 30 juin 2014Monsieur Frank MICHEL
21Parc des expositions - Demande de gratuité du Pavillon des Colloques et du Petit Théâtre Jean Richard au profit de l'association GARD HPMonsieur Jean-Claude SUREAU
22Parc des expositions - Gratuité du petit théâtre Jean Richard au profit du foyer socio-éducatif du lycée de la Venise VerteMonsieur Jean-Claude SUREAU
23Marché de Noël 2013 : Convention de mise à disposition des chalets avec les artisans d'artMonsieur Jean-Claude SUREAU
24Marché de Noël : Convention de prestations de services avec le Chaleuil Dau Pays NiortaisMonsieur Jean-Claude SUREAU
25Subvention - Manifestation - Association oeuvrant dans le domaine économiqueMonsieur Jean-Claude SUREAU
26Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
27Dispositif appel à projets - Programme de prévention des addictions en direction des jeunes avec l'IREPS Projet 'Si t'es santé'Madame Anne LABBE
28Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant N°7Madame Anne LABBE
29Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT
30Convention entre la Ville de Niort et le Moulin du Roc Scène nationale - Subvention d'investissementMonsieur Nicolas MARJAULT
31Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Niort - Choix du délégataire et approbation du contratMadame Chantal BARRE
32Subvention exceptionnelle - Club Alpin FrançaisMadame Chantal BARRE
33Subvention exceptionnelle - Association Réseau IdéalMadame Chantal BARRE
34Subventions - Projets spécifiques - Associations sportivesMadame Chantal BARRE
35Association Les 12-14 Niort (Athlétisme) - Stade René Gaillard - Convention de mise à disposition non exclusive de la piste d'athlétisme, des vestiaires et du parkingMadame Chantal BARRE
36Convention de financement entre l'ADEME et la Ville de Niort pour le diagnostic des installations d'éclairage publicMonsieur Amaury BREUILLE
37Effacement de réseaux sur la rue de la Mirandelle - Demande de participation financière auprès du CTERMonsieur Amaury BREUILLE
38Prestation de repérage et nettoyage de graffitis sur l'ensemble du territoire de la Ville de Niort - Approbation du marchéMonsieur Amaury BREUILLE
39Participation financière de la CAN pour la rénovation de la chaussée de la RoussilleMadame Nicolle GRAVAT
40OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
41Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Marais PoitevinMonsieur Frank MICHEL
42Dénomination d'un espace public près du Centre d'Action Culturelle 'Le Moulin du Roc'Monsieur Frank MICHEL
43Projet de déclassement d'une partie de la rue de l'aérodrome en vue de sa cession à Deux-Sèvres AménagementMonsieur Frank MICHEL
44Acquisition d'une parcelle de terrain Marais de GaluchetMonsieur Frank MICHEL
45Cession de parcelles - rue Gabrielle du ChateletMonsieur Frank MICHEL