Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 23 juin 2014

Délibération du conseil du 23 juin 2014
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 avril 2014Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2014Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2013Monsieur Alain GRIPPON
5Comptes de gestion 2013 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain GRIPPON
6Compte de gestion 2013 - Budget Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
7Bilan des acquisitions et cessions immobilieres 2013Monsieur Alain GRIPPON
8Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2013Monsieur Alain GRIPPON
9Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2013Monsieur Alain GRIPPON
10Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2013Monsieur Alain GRIPPON
11Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2014Monsieur Alain GRIPPON
12Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2014Monsieur Alain GRIPPON
13Provision pour risques et charges financiers - Inscriptions comptables - Pertes de change latentes - Emprunt en devisesMonsieur Alain GRIPPON
14Tarifs municipaux pour l'année 2014- Refuge animaux - Nouveau tarif - Adoption chien séniorMadame Marie-Chantal GARENNE
15Tarifs municipaux - Patinoire saison 2014 - 2015Monsieur Alain GRIPPON
16Tarifs municipaux - Année scolaire 2014 / 2015 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées et collèges niortaisMonsieur Alain GRIPPON
17Désignation des représentants d'associations locales à la Commission Communale des Services Publics Locaux (CCSPL)Monsieur Jérôme BALOGE
18Représentation dans les organismes extérieurs - Commission Locale Chargée de l'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Complément de la délibération n° 2014-126 du 18 avril 2014Monsieur Jérôme BALOGE
19Représentation dans les organismes extérieurs - Association l'Escale - Annule et remplace la délibération D-2014-122 du 11 avril 2014Monsieur Jérôme BALOGE
20Représentation dans les organismes extérieurs - Institut des Risques industriels, Assurantiels et Financiers (IRIAF)Monsieur Jérôme BALOGE
21Organismes extérieurs - Commission de suivi de site (CSS) sur les risques technologiques autour de la société SIGAP OUEST - Désignation des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
22SEM Videocommunication Niortaise - Désignation du liquidateurMonsieur Jérôme BALOGE
23Exercice du droit à la formation des Elus - OrientationsMonsieur Jérôme BALOGE
24Site Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural : demandes de subventions auprès de l'Etat et du DépartementMonsieur Marc THEBAULT
25OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
26Acquisition d'un terrain route de Coulonges sis en Emplacement Réservé (ER) au PLU pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand Croix - Modification de la délibération du 16 septembre 2013Monsieur Marc THEBAULT
27Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Nambot située en Emplacement Réservé (ER) pour la mixité sociale (EP n° 319)Monsieur Marc THEBAULT
28Cession de parcelle rue Raoul DufyMonsieur Marc THEBAULT
29Cession d'une parcelle de terrain rue de Telouze (KO n° 88)Monsieur Marc THEBAULT
30PRUS - Convention partenariale relative à la création d'un marché de producteurs locaux sur le quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-GavacherieMonsieur Marc THEBAULT
31Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2014/2015Madame Rose-Marie NIETO
32Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la Ville de Niort et la commune de SciecqMadame Rose-Marie NIETO
33Subventions - Classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
34Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse - Subvention à l'association Amicale Laïque NiortaiseMadame Rose-Marie NIETO
35Niort Plage 2014 - Convention avec l'Office de tourisme Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise et avec l'association Resto ClouMadame Rose-Marie NIETO
36Niort Plage 2014 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN
37Niort Plage 2014 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire dans le cadre de Niort Plage 2014 sur le site de Pré-Leroy, sur la place de la Brèche, la place Joseph CugnotMonsieur Alain BAUDIN
38Convention entre la Ville de Niort et NiortGlaceMonsieur Alain BAUDIN
39Convention entre la Ville de Niort et l'Association 'Niort Hockey Club'Monsieur Alain BAUDIN
40Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la Venise Verte - Pôle d'Entraînement Régional Volley-Ball et Stade Niortais AthlétismeMonsieur Alain BAUDIN
41Mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et de locaux municipaux à l'Association Chamois Niortais FC - Centre de FormationMonsieur Alain BAUDIN
42Convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance entre la Ville de Niort et la S.A.S.P. Chamois NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
43Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Université de PoitiersMonsieur Alain BAUDIN
44Convention entre la Ville de Niort et le S.D.I.S. - Utilisation non exclusive des équipements sportifs municipauxMonsieur Alain BAUDIN
45Subventions aux clubs de haut niveau - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
46Subvention Manifestation sportive - Niort Pêche CompétitionMonsieur Alain BAUDIN
47Convention d'objectifs du Moulin du Roc - Avenant n°3 - Versement solde subvention 2014Madame Christelle CHASSAGNE
48Convention d'objectifs du Camji - solde subvention 2014 - avenant n°10Madame Christelle CHASSAGNE
49Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°7 - Versement solde subvention 2014Madame Christelle CHASSAGNE
50Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
51Subventions - Convention d'objectifs - Associations caritativesMadame Jacqueline LEFEBVRE
52Energie Climat – Plan Climat Energie Territorial – Convention de partenariat portant sur la création et l'animation du Réseau Climat 79Monsieur Michel PAILLEY
53Contrat territorial milieux aquatiques 2014-2018 - Programme d'opérations 2014Monsieur Michel PAILLEY
54Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleursMonsieur Michel PAILLEY
55Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention de prestations de services entre la Ville de Niort et la commune de FressinesMonsieur Michel PAILLEY
56Agenda 21 - Appel à projet 2014 - Demande de subvention auprès de la DREAL Poitou-CharentesMonsieur Michel PAILLEY
57Subvention de fonctionnement - Association pour la Formation Professionnelle le Développement de l'Education Permanente et l'Aide à l'Insertion (ASFODEP)Madame Dominique JEUFFRAULT
58Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
59Mise à disposition partielle d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
60Création d'emplois temporaires dans les restaurants scolairesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
61Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écolesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
62Création d'un poste de référent périscolaire dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
63Elections professionnelles du 4 décembre 2014 - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - Création d'instances communes à la Ville de Niort et au CCAS - Fixation du nombre de représentants du personnel dans ces instancesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
64Elections professionnelles du 4 décembre 2014 - Comité Technique - Créations d'instances communes à la Ville de Niort et au CCAS - Fixation du nombre de représentants du personnel dans ces instancesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
65Location et maintenance des appareils numériques multifonctions du service Reprographie de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
66Equipements de protection individuelle - Approbation d'accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
67Prestations de surveillance, gardiennage, sécurité incendie et secourisme – Approbation d'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
68Refonte du système de microsignalétique directionnelle - Avenant n°2 au marché de serviceMonsieur Dominique SIX
69Subvention - Projet spécifique - Association du Mémorial des Deux-Sèvres des morts en Indochine, Corée, Afrique du Nord et opérations extérieuresMonsieur Jacques ARTHUR
70Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Simon LAPLACE
71VALLEE GUYOT - Déclaration sans suite du marché d'études préalables au dossier de réalisation de la ZAC 'VALLEE GUYOT'Monsieur Elmano MARTINS
72Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée de la Venise Verte - Lycée TomellosoMonsieur Fabrice DESCAMPS
73Centres Socioculturels et Ensemble Socioculturel Niortais - Solde des subventions 2014Madame Marie-Paule MILLASSEAU
74Subventions de fonctionnement - Organismes oeuvrant dans le domaine du handicapMonsieur Jérôme BALOGE