Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 02 février 2015

Délibération du conseil du 02 février 2015
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 novembre 2014Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 novembre 2014Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Avis sur le schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
5Mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Niort avec la Préfecture du département des Deux-Sèvres - ConventionMonsieur Jérôme BALOGE
6Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Affectation de terrains au budget annexe Chaufferie BoisMonsieur Alain GRIPPON
8Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Emplois occasionnels - Rémunération des personnels d'animation des accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Création d'un emploi temporaire au service Ressources de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Recrutement d'un Contrat d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) sur poste vacantMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Recrutement d'un attaché contractuel chargé de programmation culturelle, spécialité ' musiques actuelles 'Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Acquisition de minibus et véhicules utilitaires - Modification de la délibération n°2014-545 du 19 décembre 2014Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Adhésion de la Ville de Niort au Comité français pour l'environnement et le développement durable : Comité 21Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Acquisition de matériels informatiques et de serveurs à l'UGAPMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Désaffectation du logement de fonction sis 4 rue Jean Macé avant accord du PréfetMonsieur Jérôme BALOGE
17Appel à projets en direction de la jeunesse - CSC Les Chemins Blancs - Subvention - Séjours montagneMonsieur Jérôme BALOGE
18Convention de mise à disposition non exclusive d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires - Association Le Poing de Rencontre NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
19Subventions aux associations sportives - Niort Endurance 79 - Union Nationale du Sport Scolaire des Deux-Sèvres - Echiquier Niortais - SA Souché "Un pas de plus"Monsieur Alain BAUDIN
20Subvention - Stade Niortais Rugby - AcompteMonsieur Alain BAUDIN
21Contrat de délégation de service public pour la gestion du golf - Mise à jour du matériel mis à dispositionMonsieur Alain BAUDIN
22Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées et non jumelées -Convention avec le Lycée Jean MacéMonsieur Fabrice DESCAMPS
23Subvention - projet specifique - Amicale des Anciens Marins de la région niortaiseMonsieur Jérôme BALOGE
24ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°7 - Modification de la participation de la collectivitéMonsieur Marc THEBAULT
25Logement social - Opération ' Champommier ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
26Logement social - Opération ' Oratoire ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
27Logement social - Opération ' Bastard Pradel ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
28Logement social - Opération ' Boule d'Or ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
29OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
30Réinscription du Chemin de Bardon dans la liste des voies communalesMonsieur Marc THEBAULT
31Mise à jour du tableau de classement des voies communalesMonsieur Marc THEBAULT
32Déclassement de délaissés de terrain du boulevard de l'AtlantiqueMonsieur Marc THEBAULT
33Echange de parcelles Boulevard de l'Atlantique, entre la Ville de Niort et la SCI Le Clos de l'Atlantique (garage Volvo-Mitsubishi)Monsieur Marc THEBAULT
34Acquisition du dernier appartement 8 rue du Mûrier pour la création un ensemble de logements d'urgenceMonsieur Marc THEBAULT
35Extension du cimetière de Niort-Souché - Acquisition d'une parcelle de terrain (HM 154p)Monsieur Marc THEBAULT
36Approbation de la modification n° 11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Monsieur Marc THEBAULT
37EEDD - Programme d'animations Grand Public 2015 - Conventions de partenariat - Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres - Deux-Sèvres Nature Environnement - Centre socioculturel les Chemins blancs - Société d'Horticulture, de Viticulture et d'Arboriculture des Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
38Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement technique 2015 - Conventions - Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres et Deux-Sèvres Nature EnvironnementMonsieur Michel PAILLEY
39Contrat territorial milieux aquatiques 2014-2018 - Programme d'opérations 2015Monsieur Michel PAILLEY
40Chantiers d'insertion 2015 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Michel PAILLEY
41Eglise Notre Dame - Etudes et diagnostics des travaux - Demande de subventionMonsieur Michel PAILLEY
42Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature de l'acte authentiqueMonsieur Michel PAILLEY
43Centre Culturel municipal et Médiathèque municipale François Mitterrand - Convention de prestations de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
44Marché de maitrise d'oeuvre aménagement sous contribution d'urbanisme rue de la Mirandelle, rue des Fiefs, impasse de Chey, rue de la Croix des Pélerins - Avenant n°2Monsieur Jérôme BALOGE
45Refuge pour animaux - Convention cadre avec les familles d'accueilMadame Marie-Chantal GARENNE