Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 10 avril 2015

Délibération du conseil du 10 avril 2015
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 février 2015Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Régime indemnitaire attribué aux techniciens - Modification du tableau annexé à la délibération du 1er juillet 2013Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
4Emplois d'avenir - Convention cadre d'engagement avec les services de l'Etat pour l'année 2015Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Fourniture de béton prêt à l'emploi (BPE) - Approbation d'un contrat d'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de fournitures administrativesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Mise en oeuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Niort avec la Préfecture du département des Deux-Sèvres : convention - Annule et remplace la délibération n°2015-44Monsieur Jérôme BALOGE
9Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'Association Nationale pour la Promotion de l'Education Routière (ANPER)Madame Rose-Marie NIETO
10Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
11Subventions de fonctionnement - Clubs de compétitionMadame Christine HYPEAU
12Subvention de fonctionnement - Clubs de loisirsMadame Christine HYPEAU
13Subvention au titre des projets sportifs - collège Rabelais et association Les 12-14Madame Christine HYPEAU
14Subvention à La Ligue Poitou-Charentes Volley-Ball - Match France-SlovénieMadame Christine HYPEAU
15Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
16Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue - Avenant n°9Madame Christelle CHASSAGNE
17Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans la solidarité - Ligue contre le Cancer - Etoil'ClownMonsieur Jérôme BALOGE
18Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - SoldeMadame Dominique JEUFFRAULT
19Subvention pour jumelage - Echange scolaire avec le lycée polyvalent de Saint AndréMadame Rose-Marie NIETO
20Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMadame Christine HYPEAU
21Subventions de fonctionnement - Associations Classifiées dans la solidaritéMadame Christine HYPEAU
22OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
23Vallée Guyot - Fin de la procédure de création de la ZAC Vallée GuyotMonsieur Marc THEBAULT
24Convention partenariale portant financement de la mission d'ingénierie urbaine sur les quartiers politique de la villeMonsieur Marc THEBAULT
25Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard sur permis de construireMonsieur Marc THEBAULT
26Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Approbation des marchés de travauxMonsieur Michel PAILLEY
27Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle du Moulin du Roc à Niort -Approbation des marchés lots 2 et 3Monsieur Michel PAILLEY
28Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuéeMonsieur Michel PAILLEY
29Journée du Développement Durable 2015 - Conventions de partenariat - CAUE - CNRS Chizé - IIBSN - CREN - PNR - Chanvre MelloisMonsieur Michel PAILLEY
30Avis sur le projet de schéma directeur d'aménagement des eaux et son programme de mesures associées, sur le projet de plan de gestion des risques inondation, et le projet de Plan d'actions pour le milieu marin, relatifs au Bassin Loire Bretagne pour la période 2016-2021Monsieur Michel PAILLEY
31Acquisition du terrain 37 rue Tartifume - Clôture du litigeMonsieur Marc THEBAULT