Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 01 février 2016

Délibération du conseil du 01 février 2016
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Commissions municipales - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
3Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
4Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier - RéélectionMonsieur Jérôme BALOGE
5Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Désignation des représentants - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Conseil d'exploitation Energies renouvelables - Désignation - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
8Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Représentation dans les organismes extérieurs - ModificationsMonsieur Jérôme BALOGE
9Représentation dans les organismes extérieurs - Ecoles - Modification de la délibération du 11 avril 2014Monsieur Jérôme BALOGE
10Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
11Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2015Monsieur Jérôme BALOGE
12Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
13Indemnité de conseil au Trésorier municipalMonsieur Dominique DESQUINS
14Garantie d'emprunt accordée à SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le remplacement de composants concernant des logements sociaux à NiortMonsieur Dominique DESQUINS
15Reprise en gestion par la Ville de Niort de la salle polyvalente du Clou Bouchet - Tarifs 2016Monsieur Dominique DESQUINS
16Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Création d'un emploi temporaire au service Ressources de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Recrutement d'un chef de projet informatique 'SEV'Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière, vidéo avec prestation et assistance technique - Approbation des accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Maintenance, fourniture et pose de la micro-signalétique - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Solutions de téléphonie sur IP et prestations associées - Approbation du marché - Compléments à la délibération n°2015-473Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Location du Centre de Rencontre et de Communication pour un congrès Force OuvrièreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Transmission informatisée des avis de naissance et de décès d'enfants de moins de 6 ans par la Ville de Niort au service PMI du Conseil Départemental des Deux-Sèvres - ConventionMonsieur Marc THEBAULT
24Dispositif appels à projets avec le CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
25Subventions aux associations sportives - Niort Endurance 79 - Echiquier Niortais - Le Poing de RencontreMonsieur Alain BAUDIN
26Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des Coupons Sports - saison sportive 2015/2016Monsieur Alain BAUDIN
27Subventions aux associations culturellesMonsieur Jérôme BALOGE
28Convention d'objectifs de l'association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Avenant n°6Monsieur Jérôme BALOGE
29Subventions pour jumelage - Echanges scolaires du Lycée Gaston Barré, Lycée Jean Macé et Collège Pierre et Marie CurieMonsieur Fabrice DESCAMPS
30Développement Durable - Comité Partenarial et Plan Energie Territorial - Convention de prestations de services Ville de Niort et Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
31Projet de Sèvre navigable - Convention cadre 2016 - 2020Monsieur Jérôme BALOGE
32Ingénierie urbaine du Contrat de ville - Convention technique et financière de prestation de serviceMonsieur Marc THEBAULT
33ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°8 - Modalités de répartition du versement de la rémunération de l'aménageur pour la commercialisationMonsieur Marc THEBAULT
34OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
35Autorisation de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération du Niortais à achever les procédures engagées de révision du Plan local d'urbanisme et du Règlement local de publicitéMonsieur Marc THEBAULT
36Aménagement de l'ilôt Champommier - acquisition de deux parcelles de terrain (DI n°249 et DI n°260p)Monsieur Marc THEBAULT
37Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement technique 2016Monsieur Michel PAILLEY
38EEDD - programme d'animations Grand public 2016 - Conventions de partenariatMonsieur Michel PAILLEY
39Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Marchés de travaux - Lots 2, 3 et 10 - Avenants n°1Monsieur Michel PAILLEY
40Réaménagement du Pavillon Stéphane Grappelli - Marchés de travaux - Lots 4 et 5 - Avenants n°1Monsieur Michel PAILLEY
41Marchés de contrôles et vérifications périodiques - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Michel PAILLEY
42Gestion partenariale du centre-ville en 2016 - Convention entre la CCI des Deux-Sèvres et la Ville de NiortMadame Jeanine BARBOTIN