Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 avril 2019

Délibération du conseil du 15 avril 2019
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2018Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L. 2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Représentation dans les organismes extérieurs - Conseil de discipline de recoursMonsieur Jérôme BALOGE
4Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2018 et stratégies pour 2019Monsieur Dominique DESQUINS
5Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Création d'un emploi temporaire de chargé(e) d'études et développement à la direction des ressources humainesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Création d'un emploi temporaire d'Assistant comptable à la Direction des FinancesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Mise à disposition d'un agent de la Direction de Projet des Risques Majeurs et Sanitaires auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Projet de sensibilisation des agents au risque routier - Demande de subvention à la PréfectureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Convention de prestations informatiques et téléphoniques entre la Ville de Niort et le CCAS - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de fourniture d'électricité - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Prestation d'enlèvement pour la fourrière municipale - Approbation de l'accord cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Divers groupes scolaires - Fourniture et pose de dalles plombantes - Approbation du marché pluriannuel pour la période de 2019-2024Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Groupe scolaire Jules Ferry - Rénovation des façades - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Rue Georges Clémenceau - Remplacement du sol sportif des deux salles de jeu du Centre Régional de Tennis de Table - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment d'un centre multi-accueil et du Centre Socio-Culturel Centre-ville - Approbation des marchés de travauxMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Port-Boinot - Marchés de travaux - Lot 3 avenant n°2 - Lots B03 et C05 avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Parcours de l'élève - Classe de découvertes avec nuitées - Ecole Jean Macé - Participation de la Ville - Année 2019 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
19Projet Apiscope : l'atelier des abeilles - Convention 2019Madame Rose-Marie NIETO
20Subvention dispositif appels à projets - CSC de Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC Centre Ville - Stade Niortais Rugby - ANPERMadame Rose-Marie NIETO
21Convention d'occupation du terrain de boules prairie de Galuchet (Site de Noron) par l'association "Boules en Bois - Secteur de Niort"Monsieur Alain BAUDIN
22Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club BMX Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
23Subventions - Manifestations sportives - Associations Pédale Saint Florentaise - ASN Basket - Echiquier NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
24Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMonsieur Alain BAUDIN
25Subventions de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Alain BAUDIN
26Subvention Vent d'ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - AcompteMonsieur Alain BAUDIN
27Subvention l'association sportive - Entente Niortaise des Clubs de PétanqueMonsieur Alain BAUDIN
28Location de deux véhicules - Contrat avec la société Visiocom - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN
29Subvention aux associations culturelles E.go et En Vie UrbaineMadame Christelle CHASSAGNE
30Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
31Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritativesMadame Jacqueline LEFEBVRE
32Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMadame Christine HYPEAU
33Programme action Cœur de Ville : projet stratégique et actions maturesMonsieur Jérôme BALOGE
34Rue Jean Honoré Fragonard - Déclassement du domaine public d'une emprise d'environ 210 m²Monsieur Marc THEBAULT
35Diverses parcelles - Classement dans le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
36Place du Port - Déclassement d'une parcelle située dans le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
37Place du Port - Cession parcelle BN 788Monsieur Marc THEBAULT
38Route d'Aiffres - Acquisition amiable de la parcelle DE 545 et constitution de servitude sur la parcelle DE 544Monsieur Marc THEBAULT
39Cession de la parcelle DM 797 - Rectification de la délibération n°2016-311 du 19 septembre 2016Monsieur Marc THEBAULT
40Semaine du développement durable 2019 : Partenariat avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
41Hôtel de Ville - Restauration des luminaires de l'escalier d'honneur - Demande de subventionMonsieur Michel PAILLEY
42Chantiers d'insertion 2019 - Convention MIPE - Avenant n°1 - Groupe scolaire George SandMonsieur Michel PAILLEY
43Centre Du Guesclin - Mise en place de nouvelles menuiseries - Approbation du plan de financement et demandes de subvention auprès de la DRAC et de la CANMonsieur Michel PAILLEY
44Stade de Pissardant - Construction de vestiaires - Approbation du programme et du plan de financement - Autorisation de lancer la consultation et demande de subventionsMonsieur Michel PAILLEY
45Divers groupes scolaires - Travaux sur réseaux enterrés - Approbation du lot n°2Monsieur Michel PAILLEY
46Cession d'un ensemble immobilier - Rue de Ribray - DM 819 et DM 821Monsieur Michel PAILLEY
47Pépinière d'entreprises - Déclassement et cession à l'Union des Industries et Métiers de la MétallurgieMonsieur Michel PAILLEY
48Aérodrome de Niort - Marais poitevin - Exonération du paiement par certains pilotes de la redevance d'atterrissage dans le cadre de la manifestation nationale "la découverte des aérodromes" - Année 2019Monsieur Michel PAILLEY
49Conventions de superposition d'affectation et de délimitation du domaine public fluvial et communal entre l'IIBSN et la Ville de Niort - ApprobationMonsieur Dominique SIX
50Commission de règlement amiable - Indemnisation du PrésidentMonsieur Dominique SIX
51Travaux d'aménagement rue Basse - Création d'une commission de règlement amiableMonsieur Dominique SIX
52Paiement du stationnement - Convention Ville de Niort/ParknowMonsieur Dominique SIX
53Eglise Notre Dame - Restauration du retable de l'Education de la Vierge - Approbation du nouveau plan de financement et demande de subventionsMonsieur Simon LAPLACE