Services municipaux:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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1 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 mars 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 avril 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Société de coordination d'organismes d'habitations à loyer modéré - Prise de participation de la SEMIE dans le capital | Monsieur Jérôme BALOGE |
6 | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
7 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
8 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
9 | Fin de mise à disposition et donation au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Jérôme BALOGE |
10 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Recrutement d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée sur poste vacant de catégorie A - Service culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Recrutement - Recours au dispositif 'service civique' | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Mise à disposition de deux agents de la Direction de projet des risques majeurs et sanitaires auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Stage de découverte hors collectivité employeur - Convention cadre entre la Ville de Niort et d'autres employeurs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Protection sociale complémentaire - Risque santé | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Protection sociale complémentaire - Participation de l'employeur | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
19 | Projet de sensibilisation des agents au risque routier - Convention de répartition des dépenses et recettes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
20 | Accord-cadre - Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché subséquent n°5 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Fourniture de carburant en station, produits connexes et services associés - Approbation d'adhésion au groupement de commandes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Fourniture de produits de carrière - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Fournitures de matériaux routiers - Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
24 | Balayeuse sur voirie sur châssis 5m3 - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
25 | Prestations de propreté et de désherbage des espaces publics tous secteurs (hors centre-ville, Clou Bouchet et ZAE) - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
26 | Prestations de propreté et de désherbage des espaces publics secteur Clou Bouchet et ZAE - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
27 | Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
28 | Rue Georges Clémenceau - Remplacement du sol sportif des deux salles de jeu du Centre Régional de Tennis de table - Avenant n°1 au marché de travaux | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
29 | Groupe scolaire Emile Zola - Marché de rénovation des sanitaires du bâtiment élémentaire - Lot 1 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
30 | Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux de réaménagement - Lots 3, 6 et 15 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
31 | Port-Boinot - Divers avenants aux marchés de travaux | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
32 | BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagne - Année 2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
33 | Hébergement d'urgence de personnes sinistrées - Conventions de partenariat avec des établissements hôteliers | Madame Dominique JEUFFRAULT |
34 | SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil d'Administration - Exercice 2017-2018 | Monsieur Luc DELAGARDE |
35 | Modification des statuts du SIEDS - Approbation | Monsieur Michel PAILLEY |
36 | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 27 mai 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
37 | Convention de prêt d'archives avec le Musée Bernard d'Agesci - Exposition consacrée à Madame de Maintenon | Monsieur Simon LAPLACE |
38 | Convention de partenariat avec la Croix Rouge Française et l'école Louis Aragon pour l'installation d'un conteneur de récupération de textile, chaussures et linge de maison usagés | Madame Rose-Marie NIETO |
39 | Centres socioculturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
40 | Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques - Participation de la ville - Année 2019 - Solde : BRIZEAUX, J. JAURES, E. PROUST | Madame Rose-Marie NIETO |
41 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse - CSC de Part et D'autre, l'ADEN, Handi'Sup et EEDF | Madame Rose-Marie NIETO |
42 | Subvention Ligue de l'enseignement - Projet "Pédilivre" | Madame Rose-Marie NIETO |
43 | Subvention exceptionnelle - ANJCA - Salon des couleurs 2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
44 | Chantier Jeunesse - Contrat de Ville 2015-2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
45 | Jeux Olympiques de Paris 2024 - Candidature de la Ville de Niort au label "Terre de Jeux" et soutien de la candidature de la CAN au label "Centre de préparation aux Jeux" | Monsieur Alain BAUDIN |
46 | Subventions - Projets sportifs - Volley-Ball Pexinois Niort et Association Sportive du Collège Fontanes | Monsieur Alain BAUDIN |
47 | Pass'Sports Seniors Actifs - Convention de Prestation de Service - Année sportive 2019-2020 | Monsieur Alain BAUDIN |
48 | Axe Sport Santé - Manifestation "Niort en Forme" - Convention de partenariat avec Inter Mutuelles Assistance | Monsieur Alain BAUDIN |
49 | Subvention à l'association "Le Poing de Rencontre Niortais" - Actions de prévention et d'insertion | Monsieur Alain BAUDIN |
50 | Manifestation à l'Acclameur - ASN Basket - Organisation d'un match de gala | Monsieur Alain BAUDIN |
51 | Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA - Salons des Couleurs 2019 | Monsieur Alain BAUDIN |
52 | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit du Planning Familial | Monsieur Alain BAUDIN |
53 | Tour cycliste Poitou Charentes en Nouvelle Aquitaine - Demande de mise à disposition gratuite de main d'œuvre et de location de matériel | Monsieur Alain BAUDIN |
54 | Subvention exceptionnelle à l'association Les Amis des Orgues du Niortais | Madame Christelle CHASSAGNE |
55 | Convention d'objectifs 2019 - Association Cirque en Scène - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
56 | Subvention - Fonctionnement - Association classifiée dans la solidarité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
57 | Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Le Collectif Festisol du Niortais - Le Secours Populaire Français Fédération des Deux-Sèvres - La Ligue contre le Cancer | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
58 | Port Boinot - Réhabilitation des patrimoines Maison Patronale et Fabrique - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) pour le marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
59 | Opération "Port-Boinot" - Approbation du programme de maîtrise d'œuvre et de l'enveloppe travaux pour l'aménagement de la Fabrique - Autorisation à lancer la consultation de maîtrise d'œuvre et à signer le marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Marc THEBAULT |
60 | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
61 | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
62 | Nomination d'un membre suppléant à la Commission intercommunale d'aménagement foncier | Monsieur Marc THEBAULT |
63 | Route d'Aiffres - Parcelles cadastrées LD - Echange entre la SCI Route d'Aiffres et la Ville de Niort et cession par la Ville au profit de la SCI du Rond Point | Monsieur Marc THEBAULT |
64 | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire dans le cadre de l'ORI2 | Monsieur Marc THEBAULT |
65 | Rue Jean Honoré Fragonard - Cession de la parcelle cadastrée LA 401 | Monsieur Marc THEBAULT |
66 | Ligne SNCF n° 500000 de Chartres à Bordeaux - Autorisation de classer le passage à niveau n° 337 en catégorie 2 bis | Monsieur Marc THEBAULT |
67 | Diverses parcelles - Classement dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
68 | Rue des Fontenelles - Acquisition par la Ville d'une parcelle | Monsieur Marc THEBAULT |
69 | Constitution de servitude sur la parcelle DN326 - Boulevard de l'atlantique | Monsieur Marc THEBAULT |
70 | Programme de rénovation de groupes scolaires - Modification du plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
71 | Eglise Sainte Pezenne - Etude de diagnostic général de l'édifice - Demande de financement auprès de la DRAC | Monsieur Michel PAILLEY |
72 | Stade de Cholette - Construction de vestiaires sportifs - Actualisation du plan de financement | Monsieur Michel PAILLEY |
73 | Villa Perochon - Création d'une artothèque - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Michel PAILLEY |
74 | Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Lot n°6 - Avenant de transfert | Monsieur Michel PAILLEY |
75 | Repérage et constitution du Dossier Technique Amiante (DTA) - Accord-cadre - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
76 | Chantiers d'insertion 2019 - Approbation de l'annulation de la convention Jardin des Plantes et de 4 nouvelles conventions pour 2019 entre la Ville et la MIPE | Monsieur Michel PAILLEY |
77 | Port-Boinot - Convention de servitudes au profit d'ENEDIS - Parcelles BH 948 et BH 949 - Modification de la délibération D-2019-40 | Monsieur Michel PAILLEY |
78 | Rue Inkermann - Convention de servitude au profit d'ENEDIS - Parcelle DK 224 | Monsieur Michel PAILLEY |
79 | Réhabilitation du mur du chemin des Amourettes à Sainte-Pezenne - Convention de partenariat avec le Lycée horticole de Niort | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
80 | Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Année 2019 - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
81 | Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la commune de BRULAIN | Monsieur Dominique SIX |
82 | Travaux d'aménagement rue Fief d'Amourettes - Commission d'indemnisation à l'amiable - Propositions d'indemnisation | Monsieur Dominique DESQUINS |
83 | Vœu du Conseil municipal concernant la fermeture des trésoreries | Monsieur Jérôme BALOGE |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort