Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 23 novembre 2020

PV sommaire
Délibération du conseil du 23 novembre 2020
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 22 juin 2020Monsieur Jérôme BALOGE
3Rapport Développement Durable - Année 2020Monsieur Thibault HEBRARD
4Signature de la Déclaration d'Edimbourg des gouvernements infranationaux, des villes et des autorités locales sur le Cadre mondial de la biodiversité pour l'après 2020Monsieur Thibault HEBRARD
5Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2020Madame Yvonne VACKER
6Débat et rapport d'orientations budgétaires 2021 - Budget principal et Budgets annexesMonsieur Jérôme BALOGE
7Débat et rapport d'orientations budgétaires 2021 - Régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Jérôme BALOGE
8Décision Modificative n°2 (exercice 2020) - Budget principal et budgets annexesMonsieur Jérôme BALOGE
9Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Jérôme BALOGE
10Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelleMonsieur Jérôme BALOGE
11Budget annexe Parc de Noron - Subvention exceptionnelleMonsieur Jérôme BALOGE
12Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Jérôme BALOGE
13Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Convention de renouvellement urbain Pontreau Colline Saint André - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
14Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Port Boinot - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
15Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Eglise Notre Dame - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
16Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
17Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Centre Technique Espaces Verts Naturels - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
18Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Place et rue de l'Hôtel de Ville - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
19Parts sociales de la Caisse d'Epargne - Intégration nouvelles parts sociales en lieu et place du versement des intérêts 2020Monsieur Jérôme BALOGE
20Tarifs municipaux 2021 - Redevance d'occupation du domaine public à caractère commercialMonsieur Jérôme BALOGE
21Commission des mobilités - CréationMonsieur Hervé GERARD
22Société Anonyme de coordination HACT France - Désignation d'un représentant - Retrait de la délibération D2020-91Monsieur Jérôme BALOGE
23Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Autorisation de recrutement en contrat à durée déterminée de 3 ans - Responsable du service jeunesse et vie associative - Pôle Vie de la CitéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Autorisation de recrutement en contrat à durée déterminée de 3 ans - Chargé de mission transition énergétique - Pôle Cadre Vie et Aménagement UrbainMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Création d'un emploi temporaire à la Direction des Ressources Humaines (DRH)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Création d'un emploi temporaire de négociateur foncier/gestionnaire de préemption urbainMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Création d'emplois temporaires pour accroissement saisonnier d'activité - Recensement de la populationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre-ville - Marchés de travaux - Lot 9: Avenant 1 - Lots 2 et 6: Avenant 3 - Lots 7 et 10: Avenant 2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Groupe scolaire Prévert - Marchés de travaux de réaménagement - Lots 7, 8, 10,11 et 14 : avenants 1 - Lots 4, 5, 9, 12, 13 et 15 : avenant 2 - Lots 3 et 6 : avenant 4Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Fourniture de carburant en vrac - Fioul domestique et gasoil non routierMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Contrat d'accord-cadre ' Produits d'hygiène et d'entretien ' - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
35Contrat d'accord-cadre ' Equipements de protection individuelle - Accessoires ' - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
36Accord-cadre prestations de nettoyage - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
37Accord-cadre véhicules utilitaires légers - Lot n°1 Fourgons - Approbation du marché subséquent n°5 Fourgons avec hayonMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
38Fourniture de matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
39Accord-cadre véhicules utilitaires Pick up électriques à benne basculante - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
40Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pains 2021-2022Madame Rose-Marie NIETO
41Convention de délégation de la compétence prévention spécialisée à la Ville de Niort avec le Conseil départemental des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
42Subvention exceptionnelle au Moulin du RocMadame Christelle CHASSAGNE
43Subvention exceptionnelle à l'association Cirque en ScèneMadame Christelle CHASSAGNE
44Subvention exceptionnelle au Centre d'Arts Contemporain Photographique Villa PérochonMadame Christelle CHASSAGNE
45Subvention à l'association Volubilis - Festival Panique au Dancing 2021- AcompteMadame Christelle CHASSAGNE
46Subvention à l'association L'ilot Sauvage - SoldeMadame Christelle CHASSAGNE
47Chapiteau - Convention de gestion avec Cirque en Scène - Avenant n°2Madame Christelle CHASSAGNE
48Convention de partenariat avec l'association de Sauvegarde du patrimoine de l'église Notre-DameMadame Christelle CHASSAGNE
49Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
50Festival du Polar Regards Noirs 2020 - Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE
51Convention de partenariat avec Unis cité et Vent d'Ouest - Animations avec des personnes en situation de handicapMonsieur Nicolas VIDEAU
52Exposition ' Différent comme tout le monde ' - Convention de prêtMonsieur Nicolas VIDEAU
53PASS SPORT seniors actifs 2020-2021 - Convention cadre de prestation de serviceMadame Christine HYPEAU
54Subventions au titre des manifestations et projets sportifs - Comité Départemental Handisport - Cercle des Nageurs de NiortMadame Christine HYPEAU
55ANIOS - Saison sportive 2020-2021 - Convention cadre avec l'association ou le partenaire sportifMonsieur Nicolas ROBIN
56Dispositif Appels à projets Jeunesse - CSC Champommier / ChampclairotMadame Florence VILLES
57Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la DiversitéMadame Florence VILLES
58Programme de plantation d'arbres dans le Marais de Galuchet - Convention avec le Parc naturel régional du Marais poitevinMonsieur Dominique SIX
59Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2019 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
60Electricité - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2019 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
61Traitement de pelouses en méthanisation agricole - Convention de partenariat avec MéthabiogazMonsieur Dominique SIX
62Assistance scientifique et technique de gestion du sous-sol urbain - Convention de recherche et développement partagés relative à l'inventaire de cavités souterraines - convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)Monsieur Dominique SIX
63Pôle gare Niort Atlantique - Transfert de maitrise d'ouvrage - Convention avec l'AgglomérationMonsieur Dominique SIX
64Stationnement - Parkings Hôtel de Ville, La Roulière et Marcel Paul - Mise en place d'une heure gratuiteMonsieur Dominique SIX
65Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la commune d'ECHIREMonsieur Dominique SIX
66Ecole George Sand - Rénovation énergétique et mise aux normes - Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la DSILMonsieur Elmano MARTINS
67Passage du commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
68Hôtel Administratif - Renouvellement du système de gestion technique des bâtiments - Approbation du marché de travauxMonsieur Elmano MARTINS
69Transport et remisage pour la mise en sécurité d'objets patrimoniaux - Approbation de la convention avec la commune de Celles sur BelleMonsieur Elmano MARTINS
70La Mineraie - Mise à disposition de la piste routière - Convention avec la Direction Départementale des Finances Publiques des Deux-SèvresMonsieur Elmano MARTINS
7125 rue Henri Sellier - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association Union Sportive du Clou BouchetMonsieur Elmano MARTINS
7213A rue Louis Braille - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association "La Pédale Saint Florentaise"Monsieur Elmano MARTINS
7313E rue Louis Braille - Mise à disposition de locaux - Convention tripartite Ville de Niort/Mouvement Français pour le Planning Familial/Impulsions FemmesMonsieur Elmano MARTINS
74Espace du Lambon - Mise à disposition d'un ensemble immobilier à usage partagé - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
75Opération "Rue du Fief Joly" - Subvention à SA HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Convention tripartite avec l'AgglomérationMonsieur Bastien MARCHIVE
76Opération "Route de Coulonges sur l'Autize" - Subvention à SAH HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Convention tripartite avec l'AgglomérationMonsieur Bastien MARCHIVE
77Opération Urbaine Sud Avenue de Limoges - Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Avenant n°3Monsieur Bastien MARCHIVE
78Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Convention opérationnelle d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Avenant n°2Monsieur Bastien MARCHIVE
79Rue Claude Chappe - Cession de la parcelle BE 364Monsieur Bastien MARCHIVE
80Route d'Aiffres - Cession des parcelles LH 59 et 60 - Complément délibération 2020-148 du 22 juin 2020Monsieur Bastien MARCHIVE
81Rue de la Blauderie - Acquisition des parcelles cadastrées CO 1023 et 1025Monsieur Bastien MARCHIVE
82Route d'Aiffres - Acquisition de la parcelle DE 551Monsieur Bastien MARCHIVE
831 rue des Colombes à Souché - Acquisition de la parcelle bâtie HP 309Monsieur Bastien MARCHIVE
84Bail rural à clauses environnementales avec l'EARL et la Ferme du Vieux ChêneMonsieur Bastien MARCHIVE
85Bail rural à clauses environnementales avec le GAEC Rimbault-BrassacMonsieur Bastien MARCHIVE
86Bail rural à clauses environnementales entre la Commune de Niort et un exploitant agricoleMonsieur Bastien MARCHIVE
87Mérule - Délimitation des zones de risque de présenceMonsieur Thibault HEBRARD
88Démarche Cit'ergie - Poursuite de la démarche - Lancement d'un troisième cycle (2021-2024) - Demande de subvention auprès de l'ADEMEMonsieur Thibault HEBRARD