Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 décembre 2021

PV sommaire
Délibération du conseil du 14 décembre 2021
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 septembre 2021Monsieur Jérôme BALOGE
3Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
4Commission Locale Chargée de l'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation des représentants - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
5Associations - Désignations des représentants - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Régie Énergies renouvelables - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Syndicat Intercommunal d'Énergie des Deux-Sèvres - Désignation des représentants - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
8Budget Primitif - Budget principal et budgets annexes - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
9Budget Primitif - Budget Energies Renouvelables - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
10Provisions pour créances douteuses - Budget principalMonsieur Gerard LEFEVRE
11Provisions pour créances douteuses - Budget annexe Parc de NoronMonsieur Gerard LEFEVRE
12Provisions pour créances douteuses - Budget annexe Pompes FunèbresMonsieur Gerard LEFEVRE
13Provisions pour créances douteuses - Budget annexe CrématoriumMonsieur Gerard LEFEVRE
14Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées (Compte 204) - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
15Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Rénovation de l'Hôtel de Ville - CréationMonsieur Gerard LEFEVRE
16Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Espaces publics du Parc Naturel Urbain - RequalificationMonsieur Gerard LEFEVRE
17Tarifs municipaux - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
18Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives - Années 2014 et suivantesMonsieur Jérôme BALOGE
19Réitération de garanties d'emprunts accordées à la SAHLM Immobilière Atlantic Aménagement pour trois lignes de prêt souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant de réaménagementMonsieur Gerard LEFEVRE
20Remise gracieuse sur frais de fourrière impayésMonsieur Gerard LEFEVRE
22Personnel contractuel - Création d'un emploi temporaire - Chef de projet bâtiments à la Direction Patrimoine et MoyensMadame Anne-Lydie LARRIBAU
23Personnel contractuel - Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée - Conducteur d'opération en bâtiment à la Direction Patrimoine et MoyensMadame Anne-Lydie LARRIBAU
24Personnel contractuel - Création d'un contrat temporaire - Coordinateur Participation Citoyenne au service Proximité et Relations aux CitoyensMadame Anne-Lydie LARRIBAU
25Personnel contractuel -Création d'un contrat temporaire - Conseiller en Prévention des Risques ProfessionnelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
26Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un agent auprès du Comité d'Activités Sociales et CulturellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
27Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de NiortMadame Anne-Lydie LARRIBAU
28Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique TerritorialeMadame Anne-Lydie LARRIBAU
29Modalités de prise en charge de certains frais de déplacement et de séjoursMadame Anne-Lydie LARRIBAU
30Accord-cadre - Effacement de graffitis et d'enlèvement d'affichages sauvagesMonsieur Gerard LEFEVRE
31Approbation du marché - Fourniture de matériel de signalisation tricolore - Matériel pour signaux et contrôleur de marque FARECOMonsieur Gerard LEFEVRE
32Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2022Madame Rose-Marie NIETO
33Subventions - Appels à projets Jeunesse - Année 2021 - Centre Socioculturel Centre-Ville - Mission Locale Sud Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
34Demande de subvention - Animations périscolaires - Année 2022 - Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
35Subvention de fonctionnement - L'Escale - Logements et Services pour les Jeunes - Année 2022 - AcompteMadame Rose-Marie NIETO
36Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2021Monsieur Baptiste DAVID
37Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Règlement 2022Monsieur Baptiste DAVID
38Subvention - Moulin du Roc - Année 2022 - Conventions d'objectifs : avenant n°1 - Convention financière : avenant n°10Monsieur Baptiste DAVID
39Subvention - Association Pour l'Instant Centre d'Art Contemporain Photographique d'Intérêt National Villa Pérochon - Conventions d'objectifs : avenant n°1 - Convention financière : avenant n°5Monsieur Baptiste DAVID
40Subvention - Camji - Année 2022 - Acompte - Avenant n°7Monsieur Baptiste DAVID
41Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Niort - Choix du délégataire et approbation du contratMadame Christine HYPEAU
42Subvention d'investissement - Ligue Nouvelle Aquitaine de TennisMadame Christine HYPEAU
43Subventions - Clubs sportifs de haut niveau - Année 2021-2022 - Avenant n°2 - SoldeMadame Christine HYPEAU
44Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Année 2021/2022 - Clubs sportifs de haut niveauMadame Christine HYPEAU
45Gymnase de l'inter Mutuelles Sports - Convention tripartite type de mise à disposition avec les Clubs utilisateursMadame Christine HYPEAU
46Convention de mise à disposition non exclusive - Stand de tir de la Mineraie - Maison d'Arrêt de NiortMadame Christine HYPEAU
47Subvention - Manifestation Fitdays - Année 2022 - Convention de partenariat - Association Tigre - Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Yamina BOUDAHMANI
48Convention de gestion de deux véhicules mis à disposition des associations sportives - Niort AssociationsMonsieur Nicolas ROBIN
49Subvention - France Victimes 79 - Année 2022 - AcompteMadame Florence VILLES
50Subventions - Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Année 2022 - AcompteMadame Florence VILLES
51Délégation de Service Public - Parkings La Roulière et Saint Jean - Compensations - Exercice 2022Monsieur Dominique SIX
52Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Association "On Peut Les Aider"Monsieur Dominique SIX
53Accord-cadre - Maintenance, entretien et petites réparations des ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX
54Constitution de la commission ad hoc - Règlement de voirieMonsieur Dominique SIX
55Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Approbation de l'avant projetMonsieur Dominique SIX
56Carrefour Vivier-Sarrazine - Effacement de réseaux électriques dans le cadre de la convention esthétique avec ENEDISMonsieur Dominique SIX
57Quai de Belle-Ile - Effacement des réseaux téléphoniques - Convention avec OrangeMonsieur Dominique SIX
58Rue du Maréchal Leclerc - Effacement des réseaux - Reprise partielle de la maîtrise d'ouvrage par ENEDISMonsieur Dominique SIX
59Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2020 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
60Electricité - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2020 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
61Dérogation à l'obligation de repos dominical 2022Madame Jeanine BARBOTIN
62Halles de Niort - Délégation de service public - Décision de principeMadame Jeanine BARBOTIN
63Demande de subvention - Fonds Friches "recyclage foncier" - Port-Boinot - Requalification de la Maison Patronale et de la FabriqueMonsieur Elmano MARTINS
64Chantiers d'insertion 2022 - Approbation du projet de convention pour les chantiers confiés à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Elmano MARTINS
65Subvention indirecte - Moulin du Roc - Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Moulin du Roc - Scène Nationale"Monsieur Elmano MARTINS
66Subvention indirecte - 202 avenue Saint Jean d'Angély - Convention de mise à disposition de locaux avec l'association "les Ateliers du Baluchon"Monsieur Elmano MARTINS
67Projet de Programme Local de l'Habitat Communautaire pour la période 2022-2027 - Avis de la commune de NiortMonsieur Bastien MARCHIVE
68Protocole d'accord Transactionnel - Panneaux numériques - COCKTAIL DEVELOPPEMENTMonsieur Bastien MARCHIVE
69Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Choletais - Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Mise en place d'un Responsable de la Surveillance de la ConformitéMonsieur Bastien MARCHIVE
70Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Protocole d'accord pour la fourniture de données et renseignements aéronautiques - Avenant n°1Monsieur Bastien MARCHIVE
71Urbanisme - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des solsMonsieur Bastien MARCHIVE
72Cession à l'euro symbolique - Ferme Giraud - Commune de Val du MignonMonsieur Bastien MARCHIVE
73Acquisition d'un immeuble - 142 rue Saint Gelais - BY n°143Monsieur Bastien MARCHIVE
74Délimitation des zones de risque de présence de Mérule - 69 rue ChabaudyMonsieur Thibault HEBRARD
75Certificats d'Economie d'Energie - Travaux effectués sur l'éclairage public année 2020 - Information sur la vente - VERTIGO/DIRECT ENERGIEMonsieur Thibault HEBRARD