Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 mars 2022

PV sommaire
Délibération du conseil du 21 mars 2022
FichierDélibérationÉlu
1Motion UkraineMonsieur Jérôme BALOGE
2Installation d'une Conseillère municipaleMonsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2021Monsieur Jérôme BALOGE
5Commission Délégation de Service Public (CDSP) - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Finances - Adoption des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et non-bâties - 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
7Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 24 janvier 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
8Accord-cadre de fourniture de carburants en station, produits dérivés et services connexes - Avenant n°1 - TransfertMonsieur Gerard LEFEVRE
9Accord-cadre Fournitures horticoles - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
10Exonération de la facturation de la main d'oeuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
11Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
12Mise en place du télétravail - ModificationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
13Convention financière de reprise du Compte épargne temps en cas de mutation ou de détachementMadame Anne-Lydie LARRIBAU
14Personnel contractuel - Création d'un emploi temporaire - Direction Animation de la Cité - Adjoint au responsable du service ÉvènementsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
15Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Direction des Ressources Humaines - Responsable de la Mission Études et Développement RHMadame Anne-Lydie LARRIBAU
16Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Direction du Patrimoine et des Moyens - Conducteur d'opérations en bâtimentsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
17Convention de mise à disposition à titre onéreux d'agents du Centre Communal d'Action Sociale dans le cadre de l'élection Présidentielle et des élections LégislativesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
18Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres - Avenant n°1Madame Anne-Lydie LARRIBAU
19Élections professionnelles du 8 décembre 2022 - Comité social territorial - Création d'une instance commune à la Ville de Niort et au Centre communal d'action socialeMadame Anne-Lydie LARRIBAU
20Élections professionnelles du 8 décembre 2022 - Comité social territorial - Fixation du nombre de représentantsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
21Modalité d'organisation des Elections Professionnelles du 8 décembre 2022 - Recours au vote électroniqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU
22Qualivilles - Formation commune pour les agents de la Ville de Niort et de la Ville d'AngoulêmeMadame Anne-Lydie LARRIBAU
23Accord-cadre Illuminations et décorations lumineuses - Autorisation de souscrire le premier marché subséquentMadame Jeanine BARBOTIN
24Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires Brizeaux et MermozMonsieur Jérôme BALOGE
25Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-VilleMonsieur Jérôme BALOGE
26Subvention - Convention d'objectifs pluriannuelle - Association Pour l'Instant CACP Villa Pérochon - Années 2022/2026Monsieur Baptiste DAVID
27Subvention - Association Pour l'Instant Centre d'Art Contemporain Photographique d'Intérêt National Villa Pérochon - Convention financière 2022/2026Monsieur Baptiste DAVID
28Subvention - Moulin du Roc - Année 2022 - 2ème acompte - Avenant n°11Monsieur Baptiste DAVID
29Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de Gestion du chapiteau - Année 2022Monsieur Baptiste DAVID
30Subvention de fonctionnement - Année 2022 - Association L'Îlot SauvageMonsieur Baptiste DAVID
31Subvention exceptionnelle - Association Compagnie La ChaloupeMonsieur Baptiste DAVID
32Subvention - Camji - Année 2022 - 2ème acompte - Avenant n°8Monsieur Baptiste DAVID
33Subvention indirecte - Gratuité salle de Pré Leroy - Rallye CitoyenMadame Jeanine BARBOTIN
34Subvention indirecte - Remise tarifaire - Occupation du parc des expositions - Association Lions Club Val de Sèvre- 15ème salon du vin et de la gastronomieMadame Jeanine BARBOTIN
35Remise exceptionnelle - Occupation du Parc des expositions - Préfecture - Mise sous plis de la propagande électoraleMadame Jeanine BARBOTIN
36Tarification Niort Expo 2022Madame Jeanine BARBOTIN
37Convention de partenariat - Groupement Pluri-Associatif 79 - Démarche de promotion et de développement de la pratique handisport et sport adaptéMadame Florence VILLES
38Subventions - Associations sportives - Trail Urbain - Fédération Française Aéronautique - Amicale des Cyclos NiortaisMonsieur Nicolas ROBIN
39Demande de subvention - Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)- Programme de rénovation de l'éclairage public 2022Monsieur Dominique SIX
40Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec les communes de PLAINE D'ARGENSON et de SANSAIS-LA-GARETTEMonsieur Dominique SIX
41Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMIE Niort - Opération "Colline Saint-André" - Logements à destination des jeunesMonsieur Dominique SIX
42Autorisation promesse de vente entre l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPF-NA) et la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique (SEMIE) - Opération de restructuration de l'ensemble immobilier Denfert-RochereauMonsieur Dominique SIX
43Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Approbation des avenants n°7 et 8 et annulation de pénalités de retardMonsieur Dominique SIX
44Port Boinot - Fabrique et Maison Patronale - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°3Monsieur Dominique SIX
45Résiliation - Accord-cadre - Prestations de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Lot 4 maintenance portes et portailsMonsieur Gerard LEFEVRE
46Marché de maîtrise d'œuvre - Denfert Rochereau - Requalification et réaménagement de l'Ilot - Avenant n°3Monsieur Dominique SIX
47Marché de travaux - Renouvellement du système de gestion technique des bâtiments de l'Hôtel Administratif - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE
48Villa Pérochon - Marchés de travaux pour la création d'une artothèque - Lots 2, 3, 9, 10 et 11 - Avenant n°2Monsieur Baptiste DAVID
49Convention précaire et révocable de mise à disposition de locaux - 2 rue Brisson - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Romain DUPEYROU
50Convention de gestion du site Moulin du RocMonsieur Baptiste DAVID
51Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - 75 avenue Saint Jean d'Angély - Association SOS AMITIEMonsieur Nicolas VIDEAU
52Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - Villa Pérochon - Association Pour l'InstantMonsieur Baptiste DAVID
53Subvention indirecte - Pavillon Grappelli - Convention de mise à disposition de locaux à l'association "le CAMJI"Monsieur Baptiste DAVID
54Subvention indirecte - Salle du Clou-Bouchet - Mise à disposition de la Compagnie La ChaloupeMonsieur Baptiste DAVID
55Convention opérationnelle d'action foncière - Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Opération urbaine sud avenue de Limoges - Avenant n°4 - Approbation de la minoration foncièreMonsieur Bastien MARCHIVE
56Convention opérationnelle d'action foncière - Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Avenant n°4 - Approbation de la minoration foncièreMonsieur Bastien MARCHIVE
57Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022Monsieur Bastien MARCHIVE
58Bail rural - Parcelles EA n°18, KY n°89 et KZ n°12, 14, 15, 16, 18, 52, 61, 62, 71, 74, 76, 79 - GAEC Le Petit MaraisMonsieur Bastien MARCHIVE
59Association foncière de remembrement - Nomination des membres - Création du boulevard Willy BrandtMonsieur Bastien MARCHIVE
60Dénomination de voiesMonsieur Bastien MARCHIVE
61Constitution de servitude - Commune d'AIFFRES - AA n°267Monsieur Bastien MARCHIVE
62Acquisition d'une parcelle - Rue de Nambot - ES n°95Monsieur Bastien MARCHIVE
63Déclassement du domaine public - Pré Leroy - Partie de CourMonsieur Bastien MARCHIVE
64Déclassement du domaine public - Rue du Grand Feu - Espace publicMonsieur Bastien MARCHIVE
65Cession de parcelle - Rue du Grand Feu - KP n°319Monsieur Bastien MARCHIVE
66Cession de parcelles - Rue Sarrazine - CI n°210,212 et 214Monsieur Bastien MARCHIVE
67Cession de parcelles - rue de la Vallée Guyot - Rue de Bellevue - HI n°44 et n°128Monsieur Bastien MARCHIVE
68Cession d'une parcelle bâtie - 18 rue Jean-Jacques RousseauMonsieur Bastien MARCHIVE
69Convention d'occupation du domaine public - Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Avenant n°1Monsieur Bastien MARCHIVE
70Subvention indirecte - Aérodrome Niort Marais poitevin - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public avec Aéromodel Club NiortaisMonsieur Bastien MARCHIVE
71Certificats d'Economies d'Energie classiques - Information sur la vente 2021 à ECONOMIE D'ENERGIEMonsieur Thibault HEBRARD
72Question orale Groupe "Niort Énergie Nouvelle"Monsieur Jérôme BALOGE