Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 mai 2024

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 13 mai 2024
FichierDélibérationÉluDate de publication
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024Monsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
3Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2023 et stratégies pour 2024Monsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
4Tarifs municipaux 2024 - Ajustement des quotients familiauxMonsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
5Accords-cadres Fournitures Horticoles - Lot 1 A Engrais pour sols sportifs - Lot 1 B Engrais horticoles minéraux, engrais horticoles organiques - Lot 4 Fournitures horticoles pour paysage, paillages végétaux - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
6Convention de Groupement de commandes avec la communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX17 mai 2024
7SEMIE - Modification des statutsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE17 mai 2024
8Convention de mise à disposition - Personnel des directions mutualisées de la Communauté d'Agglomération du Niortais, personnel du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort - Élections européennesMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
9Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort plageMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
10Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Opération "Jobs d'été"Madame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
11Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Activités saisonnières et événementiellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
12Instauration de la Prime pouvoir d'achatMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
13Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
14Participation de la Ville de Niort aux frais de scolarité d'élèves d'Unité Localisée pour Inclusion Scolaire (ULIS) - Commune d'AigondignéMadame Rose-Marie NIETO17 mai 2024
15Subvention en nature - Mise à disposition d'un local au sein du groupe scolaire Ferdinand Buisson - Association des parents d'élèves Les P'tits BuissonsMadame Rose-Marie NIETO17 mai 2024
16Subvention en nature - Mise à disposition d'un local au sein du groupe scolaire Les Brizeaux - Association des parents d'élèves Les BrizeauxMadame Rose-Marie NIETO17 mai 2024
17Tarifs municipaux 2024 - Occupation du Parc des Expositions - Mise sous plis de la propagande électorale européenneMadame Jeanine BARBOTIN17 mai 2024
18Subvention en nature - Occupation de la salle de Pré Leroy - Association des Officiers de Réserve des Deux-Sèvres - Rallye Citoyen - 17ème éditionMadame Jeanine BARBOTIN17 mai 2024
19Subvention de Fonctionnement - Année 2024 - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU17 mai 2024
20Subvention en nature - Mise à disposition de la Grande Salle de la Maison des Associations de Sainte-Pezenne - Association France AlzheimerMonsieur Nicolas VIDEAU17 mai 2024
21Subvention en nature - Convention de mise à disposition - Anciens locaux Groupe Scolaire Jean Macé - Fédération du Secours Populaire Français des Deux-Sèvres - Comité de NiortMadame Aurore NADAL17 mai 2024
22Participation financière - Organisation de l'Olympiade inclusive par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Deux-SèvresMadame Stéphanie ANTIGNY17 mai 2024
23Subvention - Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 - Volley-ball Pexinois NiortMadame Florence VILLES17 mai 2024
24Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES17 mai 2024
25Subventions de fonctionnement - Année 2024 - Clubs de loisirsMadame Florence VILLES17 mai 2024
26Subventions de fonctionnement - Année 2024 - Clubs de compétitionMadame Florence VILLES17 mai 2024
27Subvention - Niort Handball Souchéen - Convention d'acompteMadame Florence VILLES17 mai 2024
28Subventions manifestation et/ou exceptionnelle - Les 12-14 - Stade Niortais AthlétismeMadame Florence VILLES17 mai 2024
29Subvention - Manifestation - Tour Poitou-Charentes en Nouvelle-Aquitaine - Poitou-Charentes AnimationMadame Florence VILLES17 mai 2024
30Subvention - Convention de mise a disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de BMX et entretien de la piste par le club BMX Club Niortais - 2024-2027Madame Florence VILLES17 mai 2024
31Subventions - Fonctionnement et Exceptionnelle - Centres Socioculturels - Année 2024 - AcomptesMadame Florence VILLES17 mai 2024
32Subvention en nature - APEL Saint-Florent - Stade EspinassouMonsieur Nicolas ROBIN17 mai 2024
33Effacement des réseaux - Convention esthétique avec ENEDIS - Requalification de la place Martin Bastard et des rues avoisinantes - Enfouissement d'un câble aérien place des TribunauxMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
34Effacement des réseaux - Convention esthétique avec ENEDIS - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Niort - Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Rue Saint-GelaisMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
35Opération de requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Résiliation du marché d'Ordonnancement Pilotage CoordinationMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
36Marchés de travaux - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux Espaces Extérieurs - Approbation des marchés de travauxMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
37Convention de Partenariat - Réduction de la quantité de mégots abandonnés sur l'espace public - Eco-organisme ALCOME - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX17 mai 2024
38Tarifs municipaux - Modification - Actualisation des frais de fourrière automobileMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
39Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2024Madame Christelle CHASSAGNE17 mai 2024
40Mise en place du mécénat dans le cadre de la convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine en faveur de la restauration de la chapelle Saint-HilaireMadame Christelle CHASSAGNE17 mai 2024
41Subvention en nature - Mise à disposition pavillon n°3 rue Pré-Leroy - Association VillovélOMonsieur Hervé GERARD17 mai 2024
42Subvention - Fonctionnement - Pas de chat sans toitMonsieur Karl BRETEAU17 mai 2024
43Acquisition de bâtiments modulaires - Centre Technique Municipal - Voirie - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS17 mai 2024
44Cession de divers véhicules et matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation de la listeMonsieur Elmano MARTINS17 mai 2024
45Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots 2, 7, 11a, 12, 16 et 18 - Avenants n° 2, 3, 4 et 5Monsieur Elmano MARTINS17 mai 2024
46Éducation à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) - Programme d'animations Grand public 2024 - Conventions de partenariatMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
47Opération de restauration immobilière III - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogationMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
48Certificats d'Economie d'Energie - Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public - Année 2022 - Information sur la vente - VERTIGOMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
49Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Immobilière Atlantique Aménagement (IAA) - Plan Local Habitat Communautaire 2022-2027 - "Opération "Galerie Victor Hugo"Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
50Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Immobilière Atlantique Aménagement (IAA) - Plan Local Habitat Communautaire 2022-2027 - Logement sis 20 avenue de ParisMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
51Convention d'occupation à titre précaire et révocable du domaine public - Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Avenant n°2Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
52Acquisition de parcelles - Rue des Sablières - Section CN n°563 et 566 - Orientation d'Aménagement et de Programmation des SablièresMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
53Acquisition de deux logements - 12 et 14 rue Tartifume - CP 830Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
54Cession d'un ensemble immobilier - Rue de la Vallée Guyot - Parcelles n°HH108 ET HH109Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024