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Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Accord-cadre de collecte et traitement des déchets de travaux de voirie - Approbation des marchés

Publié le 02/08/2017 - Mise à jour le 02/08/2017

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Accord-cadre de collecte et traitement des déchets municipaux - Approbation

Mise à jour le 20/06/2016

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Accord Cadre - Collecte et traitement des déchets municipaux

Publié le 19/09/2011 - Mise à jour le 19/09/2011

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Enquête publique relative à la régularisation de la situation administrative de la Société ROUVREAU, rue Jean Jaurès à Niort : activités de stockage de ferrailles et de transit de déchets industriels banals

Publié le 21/10/2005 - Mise à jour le 21/10/2005

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Régime indemnitaire - Prime exceptionnelle aux cadres d'emplois des agents de salubrité et conducteurs exerçant leur fonction au service collecte des déchets ménagers

Publié le 28/11/2000 - Mise à jour le 28/11/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) marché de tri des déchets ménagers - Avenant de transfert

Publié le 28/11/2000 - Mise à jour le 28/11/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 1999

Publié le 26/10/2000 - Mise à jour le 26/10/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Traitement des déchets - appel d'offres

Publié le 11/09/2000 - Mise à jour le 11/09/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Contribution du budget annexe eau au budget principal au titre des déchets ménagers

Publié le 18/01/2001 - Mise à jour le 18/01/2001

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Avenant n° 2 à la convention sur les déchets avec le commune de Sciecq

Publié le 28/05/1999 - Mise à jour le 28/05/1999

Pertinence : 100 %