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Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Convention déchets avec la commune de St Rémy

Publié le 28/05/1999 - Mise à jour le 28/05/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Contrat Eco-Emballages, reprise des déchets d'emballages ménagers

Publié le 24/09/1999 - Mise à jour le 24/09/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 98

Publié le 25/06/1999 - Mise à jour le 25/06/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Accord-cadre 'Collecte et traitement des déchets municipaux' - Avenants n°1 aux lots 6, 8, 10, 12, 13, 14, 15 et 16 et avenants n°2 aux lots 1, 4 et 5 (changement d'indice INSEE)

Publié le 03/02/2014 - Mise à jour le 03/02/2014

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Accords-cadres : Collecte et traitement des déchets municipaux - Lots 1, 4 et 5 - Avenants de transfert des contrats

Publié le 16/09/2013 - Mise à jour le 16/09/2013

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2008-2014) SEM des Halles - Tarifs redevance déchets - Modification

Publié le 25/06/2012 - Mise à jour le 25/06/2012

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Installations de stockage de déchets inertes: Eurovia Poitou Charentes Limousin dont le siège social se trouve 186 avenue de Nantes à Niort (stockage au lieu dit ´Fief Malbati´)

Publié le 23/10/2006 - Mise à jour le 23/10/2006

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Enquête publique relative à une demande de la Société PROLIFER RECYCLING pour un centre de tri et de transit de déchets industriels banals - Avis du Conseil Municipal

Publié le 30/01/2004 - Mise à jour le 30/01/2004

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenant de transfert lot N° 26 - Nettoyage - Tri des déchets

Publié le 14/05/2004 - Mise à jour le 14/05/2004

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Opérations de transferts d'actifs (Déchets Ménagers) sous forme de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort

Publié le 25/06/2001 - Mise à jour le 25/06/2001

Pertinence : 100 %