pages systèmes:Recherche

Recherche

Afficher les résultats 61 à 70 de 244.

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 2000

Publié le 25/06/2001 - Mise à jour le 25/06/2001

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Recherche d'un centre de stockage des déchets ménagers ultimes

Publié le 30/04/1999 - Mise à jour le 30/04/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Déchets - Avenant n° 2 à la convention avec Sciecq

Publié le 22/12/1998 - Mise à jour le 22/12/1998

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Matériel centre de tri des déchets ménagers - Appel d'offres

Publié le 20/01/1999 - Mise à jour le 20/01/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Ancien dépôt de déchets industriels du Vallon d'Arty - Appel d'offres

Publié le 20/01/1999 - Mise à jour le 20/01/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Demandes de subventions collecte et traitement des déchets.

Publié le 30/03/2000 - Mise à jour le 30/03/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Installation de déchets - Demande de création d'une commission locale d'information et de surveillance

Publié le 28/04/2000 - Mise à jour le 28/04/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Accord-cadre collecte et traitement des déchets municipaux - Lot 12 - Huiles et graisses alimentaires - Avenant de transfert

Publié le 13/10/2014 - Mise à jour le 13/10/2014

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Installations classées pour la protection de l'environnement: enquête publique relative à l'exploitation d'un centre de collecte de tri de déchets industriels banals et de métaux par la société PROLIFER RECYCLING rue des Herbillaux à Niort

Publié le 29/05/2006 - Mise à jour le 29/05/2006

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Installations classées pour la protection de l'environnement : Enquête publique relative à l'exploitation d'un centre de transfert de déchets ménagers et assimilés sur le site de l'ancienne usine d'incinération de Niort Souché : Demande de la CAN

Publié le 23/06/2006 - Mise à jour le 23/06/2006

Pertinence : 100 %