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Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Transfert complémentaire à la Communauté d'Agglomération de Niort de biens - déchets ménagers

Publié le 10/12/2001 - Mise à jour le 10/12/2001

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Tri des déchets ménagers - Appel d'offres

Publié le 22/10/1999 - Mise à jour le 22/10/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Déchets - Avenant n° 3 à la convention avec Sciecq

Publié le 17/12/1999 - Mise à jour le 17/12/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes : indemnisation due à Monsieur SOURISSEAU (GAEC BEAUCHAMP)

Publié le 17/12/1999 - Mise à jour le 17/12/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes : indemnisation due à Monsieur PILLOT Thierry exploitant les parcelles EX 130,7 et 133

Publié le 17/12/1999 - Mise à jour le 17/12/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Sondages de terrain pour étude du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes - Indemnisation due à Monsieur Faure René exploitant la parcelle EX n° 124

Publié le 17/12/1999 - Mise à jour le 17/12/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes - Indemnisation due à Monsieur BOBINEAU Alain, exploitant la parcelle EX N 141

Publié le 17/12/1999 - Mise à jour le 17/12/1999

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Avenant n° 1 à la convention sur le tri des déchets propres et secs entre la Ville de Niort et le SMC

Publié le 21/01/2000 - Mise à jour le 21/01/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Appel d'offres fourniture de sacs biodégradables pour le tri sélectif des déchets fermentescibles

Publié le 03/03/2000 - Mise à jour le 03/03/2000

Pertinence : 100 %
Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Mise en place conteneurs enterrés pour la collecte des déchets, consultation pour la maîtrise d'oeuvre.

Publié le 03/03/2000 - Mise à jour le 03/03/2000

Pertinence : 100 %